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Codes de loi français

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935 résultats pour « Aude LACROIX Pôle »

ARTICLE

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LEGIARTI000030468596

—

DOTATION 01 AIN 68 000 02 AISNE 18 000 03 ALLIER 180 000 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 9 000 05 HAUTES-ALPES 14 000 06 ALPES-MARITIMES 1 000 07 ARDECHE 21 000 08 ARDENNES 28 000 09 ARIEGE 37 000 10 AUBE 15 000 11 AUDE

Article Annexe

—

0,00 0 Ardèche 0,00 0 Ardennes 2,80 67 057 Ariège 0,00 0 Aube 1,00 23 949 Aude

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT 01 ― Ain H1 -c 02 ― Aisne H1 -a 03 ― Allier H1 -c 04 ― Alpes-de-Haute-Provence H2 -d 05 ― Hautes-Alpes H1 -c 06 ― Alpes-Maritimes H3 07 ― Ardèche H2 -d 08 ― Ardennes H1 -b 09 ― Ariège H2 -c 10 ― Aube H1 -b 11 ― Aude

Article Annexe

—

07 ARDÈCHE 20 500 08 ARDENNES 48 500 09 ARIÈGE 17 500 10 AUBE 21 500 11 AUDE

Article 13

—

, les employeurs transmettent l'attestation délivrée lors de la rupture du contrat de travail et permettant d'exercer les droits aux prestations mentionnées à l'article L. 5422-1 du code du travail, soit au moyen d'une déclaration directe auprès de Pôle

Article 35

—

La décision intervient, sauf dans les cas prévus aux 1°, 2°, 5° et 6° du présent article, après avis du chef de pôle ou, à défaut, du responsable du service, de l'unité fonctionnelle ou de toute structure interne d'affectation et du président de la commission

Article 1

—

Contribution à l'explicitation et à la mise en oeuvre des politiques nationales de développement et d'aménagement des agglomérations des espaces ruraux et des territoires : grands équilibres, pôles de croissance, solidarités territoriales, grands équipements

Article D6132-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 04

Code de la santé publique

-La commission médicale unifiée de groupement comprend : 1° Des représentants élus des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-techniques des établissements parties au groupement ; 2° Des représentants élus des responsables des structures internes

Article R5312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 64

Code du travail

Lors de chaque réunion, le conseil d'administration examine le compte rendu d'activité de Pôle emploi préparé par le directeur général.

LEGIARTI000032578491

—

Paris Gare de Lyon 391003 Ile-de-France Paris Paris Montparnasse 271007 Ile-de-France Paris Paris Nord 384008 Ile-de-France Paris Paris Saint-Lazare 271494 Ile-de-France Val d'Oise Aéroport Charles de Gaulle 2 TGV 615286 Languedoc-Roussillon Aude

LEGIARTI000049404388

—

Maritimes 9071 CCD des exploitations agricoles Ardèche 9081 CCD des exploitations polyculture Ardennes 9091 CCD des exploitations agricoles Ariège 9101 CCD des exploitations polyculture Aube 9111 CCD des exploitations agricoles zone céréalière Aude

Article 1

—

d'état230p4 ansAction RH opérationnelIVMétreur (euse) peinture finition233p5 ansGestes formationIVTechnicien d'exploitation et de maintenance de systèmes énergie propulsion252r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôles

Article 1

—

des arts) I Manager de la stratégie commerciale 310p 5 ans Association internationale pour la formation (AIPF) I Manager du développement commercial et international 312m 5 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle

Article 1

—

. - Pôle formation Colmar. III Formateur pour publics en difficulté. 332p, 333 5 ans Institut de formation d'animateurs de collectivités (IFAC 38).

Article Annexe 4

—

Elles ne disposent pas du plein exercice et sont placées sous la responsabilité directe du chef de pôle ou du responsable de la structure interne dans lesquelles elles sont affectées.

Article Annexe

—

II - Pôles et aires de puissance (8-10 h) A - Centres d'impulsion mondiaux et inégalités de développement Développement A - L'espace mondial, dominé par trois grands centres d'impulsion et de commandement (les mégalopoles américaine, européenne

Article ANNEXE IV

—

: :================================================================: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aude

Article ANNEXE

—

Alpes-Maritimes : 3 383 479 : : Ardèche : 862 966 : : Ardennes : 2 101 064 : : Ariège : 264 083 : : Aube : 1 625 048 : : Aude

LEGIARTI000029811183

—

02 AISNE 107 000 03 ALLIER 55 000 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 37 000 05 HAUTES-ALPES 20 000 06 ALPES-MARITIMES 141 000 07 ARDÈCHE 369 000 08 ARDENNES 29 000 09 ARIÈGE 20 000 10 AUBE 66 000 11 AUDE

Article Annexe

—

29,00 2 654 Ardèche 9,90 905 Ardennes 5,00 458 Ariège 3,50 320 Aube 9,50 869 Aude

Page 35 · 935 résultats

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