tablettes numériques, ainsi qu'à tous autres supports (externes et internes) de données informatiques et prévoyant que les recherches s'effectueront sur tous supports informatiques ainsi que sur toutes boites

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Bolt Immo est rejetée.

a déclaré René X... coupable de publicité trompeuse ou de nature à induire en erreur ; "aux motifs propres que " les prévenus, ainsi que l'indique le tribunal, ont commercialisé des milliers de boîtes

éviter les pressions psychologiques dans ce domaine, les constatations du médecin du travail qui a notamment mentionné dans le dossier médical la tentative de suicide sur le lieu de travail pour "ras le bol

son attention attirée par des cris provenant des sanitaires du 1er étage et qu'il y a trouvé la victime maculée au visage et aux mains de selles et la prévenue, très agitée, faisant état de " raz-le-bol

l'employeur fait encore grief à l'arrêt d'avoir déclaré que Mme X... devait être considérée comme un "chef d'établissement satellite", catégorie 2A de la convention collective nationale des cadres de magasin Boller

cour d'appel ait examiné la demande en nullité de dépôt de modèle, ce qui était le cas en l'espèce, a relevé que "les motifs de l'arrêt du 19 octobre 2000 soulignent que "le simple fait d'affecter un bol

Par ailleurs, le caractère caché du défaut affectant la boite de vitesses résulte des conclusions de l’expert ainsi que du caractère non visible et technique de la pièce en cause.

de la boîte de vitesse.

société Aménagements Dordogne piscines (ADP), société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , ayant pour nom commercial Sud-Ouest piscine, représentée par la société Pimouguet Leuret et Devos-Bot

le 23 octobre 2018 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Crédit coopératif, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Pimouguet-Leuret-Devos Bot

attaqué (Rennes, 17 septembre 2019), les sociétés Auchan E-commerce France et Auchan France, devenue Auchan hypermarché (les sociétés Auchan) ont commercialisé, au cours de l'année 2013, des tasses et des bols

Il soutient qu’il y a toujours eu une unique boîte aux lettres à l’adresse du logement.

700 euros au titre de l'article 475-1 du Code pénal ; "aux motifs que, "la société Safas a été immatriculée au Registre du commerce de Versailles le 21 septembre 1990 ; qu'elle était sise ZA des Bouteries

Ca continue avec des grenouilles congelées, puis une pintade rôtie trop sèche, accompagnée d'une sauce en boîte et d'un gratin dauphinois au goût assez bizarre. Bref, tout cela est immangeable !

juge-commissaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en matière de contredit, et les productions, que la société Valmy a successivement acquis auprès de la société Mathec une machine de mise en boîte

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 2005), que la société Elf Antar et la société du Bout

(Hauts-de-Seine), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société PRIMA (Promoteurs immobiliers associés), 3 / de la société civile immobilière (SCI) Champs-Elysées Boétie, dont