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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64379e5a9477fe04f5cc676d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5a9477fe04f5cc676f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5a9477fe04f5cc6771

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5b9477fe04f5cc6773

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5b9477fe04f5cc6775

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5b9477fe04f5cc6777

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5b9477fe04f5cc6779

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5b9477fe04f5cc677b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5b9477fe04f5cc677d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5b9477fe04f5cc6781

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
CA

Chambre sociale

643e35e383146e04f531ece3

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

686579bf72b7e1b6bf1d7c17

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ordonnance de clôture prononcée le 22 novembre 2024 , En conséquence, - REVOQUER l’ordonnance de clôture prononcée le 22 novembre 2024 - ORDONNER la poursuite de l’instruction et Fixer un nouveau calendrier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

603716885420beb0cbe5932b

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

La cour a fixé, en accord avec les parties, un calendrier de procédure en invitant, notamment, l'appelant a présenté ses observations par écrit pour le 15 décembre 2014.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162301

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Paris à sa demande de copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat : 1) le calendrier

Source officielle
CE

4 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007702704

Admin. suprême

4 juillet 1986

4 juillet 1986

sauf nécessité de service, l'arrêté attaqué a fixé pour l'exercice d'un des droits syndicaux reconnus par le décret du 28 mai 1982 des modalités contraires à ce décret ; que l'établissement d'un tel calendrier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2403031_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

emporte également nécessairement une suspension des travaux ; - l'urgence est caractérisée : des travaux lourds de terrassement sont réalisés sur le terrain depuis le 29 mai 2024 en violation du calendrier

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a5e

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

l'image de marque de leurs produits ; que ce choix d'une solution nouvelle par rapport à celles envisagées avant l'arrêté préfectoral de 1992, privilégiant un système moins coûteux financièrement sans calendrier

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033157874

Admin. suprême

26 septembre 2016

26 septembre 2016

Il établit, à sa diligence, le calendrier des travaux dans l'ensemble de l'agglomération et le notifie aux services concernés.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA02548_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

le calendrier vaccinal des armées, qui conditionnent l'aptitude à servir, est incompatible avec l'engagement ou le rengagement, conformément aux textes officiels qui régissent l'aptitude, édictés par

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA04252_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il résulte également de l'instruction que si les exemples d'agendas et de calendriers produits, disposant d'un ISBN (numéro international normalisé du livre) et d'un directeur d'ouvrage, se présentent

Source officielle

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Créations

CALANDRIELLO, Quentyn

SIREN 101009819Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

25/02/2026

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Créations

CALANDRI, Jonathan Etienne

SIREN 993148642Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

07/11/2025

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Dépôts des comptes

SPFPL CALANDRI

SIREN 845103357Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

05/11/2025

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Créations

Calandrino, Giorgio

SIREN 943890962Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/05/2025

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Radiations

Calandri, Isabelle

SIREN 802211185Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

12/02/2025

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