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EXTRAIT
Article ANNEXE II
Charente : H2 : : 17 : Charente- : H2 : : : Maritime : : : 18 : Cher : H2 : : 19 : Corrèze : H1 : : 20 : Corse : H3 : : 21 : Côte-d'Or : H1 : : 22 : Côtes-du-Nord
Article Annexe
PROVINCES NOMBRE SOMME SOMME Iles Loyauté 3 40 728 17 436 Nord 16 + a 61 199 45 137 Sud 13 + b 189 855 183 007 Nouvelle-Calédonie 33 291 782 245 580 (a) Partie Nord du territoire de la commune de Poya.
LEGIARTI000032583246
METZ Direction administrative du SGAMI Est (02) AISNE, (59) NORD, (60) OISE, (62) PAS-DE-CALAIS, (80) SOMME.
LEGIARTI000030172798
PROVINCES NOMBRE DE COMMUNES SOMME DES POPULATIONS SOMME Iles Loyauté 3 43 561 18 297 Nord 16 + a 68 045 50 487 Sud 13 + b 208 989 199 983 Nouvelle-Calédonie 33 320 595 268 767 (a) Partie nord du territoire de la commune de Poya.
Article ANNEXE III
Article Annexe A
Convention entre les Etats parties à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord sur le statut de leurs forces du 19 juin 1951 (OTAN). Le membre d'une force armée de l'OTAN doit être muni : Fonctionnaires et employés civils de l'OTAN titulaires.
LEGIARTI000029325534
Languedoc-Roussillon liste 7 CTREA Languedoc-Roussillon liste 10 CTR DRAAF Limousin sigle 4 CTREA Limousin liste 10 CTR DRAAF Lorraine sigle 4 CTREA Lorraine liste 10 CTR DRAAF Midi-Pyrénées liste 6 CTREA Midi-Pyrénées liste 10 CTR DRAAF Nord
LEGIARTI000041981247
LISTE D'ÉTABLISSEMENTS MENTIONNÉE À L'ARTICLE 8 DU PRÉSENT DÉCRET CH AIGLE CH AGEN-NERAC CH AGGLOMERATION MONTARGOISE CH ALBERTVILLE MOUTIERS CH ALBI CH ALES CEVENNES CH ANGOULEME CH ANTIBES JUAN LES PINS CH ARDECHE MERIDIONALE CH ARDECHE NORD
Article R322-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 25 > 88
-Rivages de Nord-Pas-de-Calais-Picardie Région Hauts-de-France 6 Nord 2 Pas-de-Calais 2 Somme 2 Totaux 6 6 II.
Article 3
Auprès du centre en route de la navigation aérienne Nord Le centre en route de la navigation aérienne Nord est bureau de vote spécial pour les personnels suivants : -ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ; -ingénieurs du contrôle
Article 1
Montpellier Centre hospitalier de Béziers Limousin Centre hospitalier régional de Limoges Lorraine Centre hospitalier de Verdun Centre hospitalier régional de Metz Nord
catégories, selon l'emploi de directeur départemental de catégorie I ou de catégorie II, ou de directeur fonctionnel dont ils sont dotés, prévue à l'article 2 du décret du 24 mai 2005 susvisé, est fixée comme suit : Catégorie I Bouches-du-Rhône ; Nord-Pas-de-Calais
Article Annexe 8
SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 100 MM (TR1) CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 194077 BL HALTEN BANK 1 341180 BL NORDIC 2 2 734690 BL CAP NORD
Article Annexe II
Représentation du ministère de la défense français au siège de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord. Les hautes représentations nationales auprès des organismes alliés. Les éléments de soutien national auprès des organismes alliés.
Nord. Pas-de-Calais. Seine-et-Marne. Seine-Saint-Denis. Seine-Maritime. Val-de-Marne. Val-d'Oise. Yvelines. Autre Poste de directeur de cabinet Directeur de cabinet du préfet de police des Bouches-du-Rhône.
Article Annexe 10
Limites ouest, nord et est des parcelles section MO n°s 165, 166 et 164. Limite est de la parcelle KB 55. Limite sud des parcelles section KB n°s 55, 54 et 53. Rue de la Lisière jusqu'à la rue des Coudriers.
b) Pour l'océan Atlantique du Nord-Est, l'annexe V sur la protection et la conservation des écosystèmes et de la diversité biologique du 23 juillet 1998 susvisé.
Article Annexe 5
Boulevard Marc-Chagall (RN 2 partie est) en limite nord des parcelles DL 301 et DL 302. Limite sud des parcelles, DL 301 et DL 302 incluses, situées sur la rue du Docteur-Fleming.
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