CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 499 967 résultats pour « Liégès »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008189937

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

l'ASSOCIATION SAUVEGARDONS LA VALLEE DES DEUX GUPIE la somme qu'elle demande pour les frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Il n'y a pas lieu

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000027146960

constitutionnel

22 février 2013

22 février 2013

) - Non lieu à statuer

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000027147026

constitutionnel

22 février 2013

22 février 2013

) - Non lieu à statuer

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000027147038

constitutionnel

22 février 2013

22 février 2013

Non lieu à statuer

Résumé IA — à vérifier
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000027147071

constitutionnel

8 février 2013

8 février 2013

Décision 2012-293/294/295/296 QPC - 08 février 2013 - Société Motorola Mobility France SAS et autres [Validation législative et rémunération pour copie privée III] - Non lieu à statuer

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000027147081

constitutionnel

22 février 2013

22 février 2013

Non lieu à statuer

Résumé IA — à vérifier
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000027147088

constitutionnel

22 février 2013

22 février 2013

) - Non lieu à statuer

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000027263502

constitutionnel

22 mars 2013

22 mars 2013

) - Non lieu à statuer

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000027770939

constitutionnel

26 juillet 2013

26 juillet 2013

Décision 2013-334/335 QPC - 26 juillet 2013 - Société Somaf et autre [Loi relative à l'octroi de mer] - Non lieu à statuer

Source officielle
?

QPC

CONSTIT:CONSTEXT000028130611

constitutionnel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Décision 2013-349 QPC - 18 octobre 2013 - Sociétés Allianz IARD et autre [Autorité des décisions du Conseil constitutionnel] - Non lieu à statuer

Source officielle
?

QPC

CONSTIT:CONSTEXT000034823507

constitutionnel

19 mai 2017

19 mai 2017

[Renvoi au décret pour fixer les règles de déontologie et les sanctions disciplinaires des avocats] - Non lieu à statuer

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000036157852

constitutionnel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Décision 2017-4999/5007/5078 AN QPC - 16 novembre 2017 - Mme Isabelle MULLER-QUOY et autre - Non lieu à statuer

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008136382

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

condamnés à payer à ELECTRICITE DE FRANCE (RTE) la somme qu'elle demande pour les frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Il n'y a pas lieu

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008195937

Admin. suprême

11 juin 2004

11 juin 2004

X présentent à juger des questions semblables ; qu'il y a lieu de les joindre pour qu'elles fassent l'objet d'une seule décision ; Sur les conclusions tendant à l'annulation du refus d'abroger certaines

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008207407

Admin. suprême

26 novembre 2003

26 novembre 2003

est devenue sans objet ; Sur les conclusions de la commune de Cassis tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative : Considérant qu'il n'y a pas lieu

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008207439

Admin. suprême

28 novembre 2003

28 novembre 2003

demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution de ladite décision, sont devenues sans objet ; que, dès lors, il n'y a plus lieu

Source officielle
CC

Cour de Cassation

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000007100627

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Non-lieu à statuer

Résumé IA — à vérifier
CC

Cour de Cassation

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000026683374

Cassation

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Non-lieu à avis

Résumé IA — à vérifier
CC

Cour de Cassation

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000007298959

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Non-lieu à statuer

Résumé IA — à vérifier
CC

Cour de Cassation

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019970746

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Non-lieu à statuer

Résumé IA — à vérifier

Page 35 sur 74999

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC241 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FERME EOLIENNE DES TERRES LIEGES

SIREN 837721810Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES CHENES LIEGES

SIREN 911723385Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COMPAGNIE FRANCAISE DES LIEGES DE CORSE

SIREN 311129563Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

30/07/2026

Voir →

Modifications diverses

"LES CHENES LIEGES"

SIREN 451002059Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

15/05/2026

Voir →

Radiations

LES CHENES-LIEGES

SIREN 977632264Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/04/2026

Voir →