CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 515 résultats pour « Marie-Claire Ricard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372361cd580146774090d1

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

B..., 4 / de Mme B..., demeurant tous deux Chemin du Val de Ricard, 13820 Ensues La Redonne, 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372330cd580146774069de

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Merlin, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Rivhotel, de Me Ricard, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613722dccd5801467740270a

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Camille O., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Marie-Claire S. divorcée O., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Richard AY, à M. Stéphane KV, à M. Gabriel NY, à Mme Marie-France KO, à Mme Germaine KY, à M. Laurent NZ à M. Michel LA, à M. Marc LB, à M. Yvon LC, à M. Jean-Louis AY, à M. Gilbert LE, à M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377638

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Daniel AM, à Mme Marie AN, à M. Stéphane AO, à Mme Claire AP à M. Bernard AQ à Mme Catherine AT, à M. Pierre AU, à Mme Laure AR, à M. Jean-Louis AS, à Mme Martine AV, à M. Jacques AW, à M.

Source officielle
CC

soc

613722edcd58014677403500

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Richard de la Tour, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Boinot, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fc8

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Richard X... ... Comparant et assisté de Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b38

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Représentant : Me Claire RICARD , Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 Représentant : Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300507

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

La maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société Marie et François Delhay, assurée auprès de la MAF.

Source officielle
TCOM

12 ème chambre spéciale

69d24faecdc6046d4731bd1f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Olivier Duboureau, Mme Marie-Claire Bizot, M. Stéphane Catoire. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007623911

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Vu la requête sommaire, enregistrée le 1er février 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, et le mémoire complémentaire, enregistré le 31 mars 1985, présentés pour M.

Source officielle
CA

12e chambre

627df9870d41e0057d43e7cd

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

RICARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS DELOITTE CONSEIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d2

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

né le 27 Août 1988 ... 84000 AVIGNON Représenté par Me Jean-marie RICHARD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Wilfrid LESCUDIER, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE SA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100257

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Betoulle, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de la société Alexauto, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. X..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310498

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations écrites de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

64bb73360d42fcd969e7ce8d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[E], [O] [U] né le 26 mars 1969 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 19] représenté par Me Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE Mme [K] [

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2409949_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Richard-Rendolet, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372337cd58014677406f36

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Ancel, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de M. X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société clinique Kennedy, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10725

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la clinique du docteur [M] [Z], et MM.

Source officielle
CC

soc

613723aacd5801467740cb10

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.

Source officielle

Page 35 sur 226

← PrécédentSuivant →