Codes de loi français

Article Annexe I

Méthyl (E)-2-{2[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl} 3-méthoxyacrylate. 5 Choux feuilles, céleri. 3 Mûres, framboises, laitues et similaires, fines herbes. 2 Raisins de table, raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises des bois

Article ANNEXE 6

sections AD/AH ; - limite de sections AD/AH à la rocade rive droite jusqu'à l'avenue de Paris ; - avenue de Paris jusqu'à la rue François-Villon, parcelles section AL n°s 178, 199 et 200 et section n°s AO 226, 228, 306, 307 et 308 au nord de l'allée René-Cassagne

Article L133-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 11

A ce titre, ce plan peut prévoir des dispositions relatives à l'aménagement de l'espace rural ayant pour finalité la protection des bois et forêts. Il intègre le risque d'incendie de surfaces agricoles et de végétation.

Article R331-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 14

prévu par l'article L. 433-2 du présent code ; 3° Le programme d'action de protection et d'aménagement des espaces agricoles et naturels périurbains prévu par l'article L. 113-21 du code de l'urbanisme ; 4° Les programmes régionaux de la forêt et du bois

Article Annexe

; Saint-Paul-aux-Bois ; Selens ; Septvaux ; Servais ; Sinceny ; Tergnier ; Travecy ; Trosly-Loire ; Ugny-le-Gay ; Vassens ; Verneuil-sous-Coucy ; Versigny ; Villequier-Aumont ; Viry-Noureuil.

Article ANNEXE V

: Baule-Escoublac), : : : : Herbignac, : : : : Pontchâteau, : : : : Saint-Gildas-des-Bois

Article CH 3

Ils sont issus notamment du bois naturel non traité (bûches, granulés, pellets, plaquettes et briquettes “ densifiées ” ou “ compressées ” produites à partir de sciures et copeaux …) ou du charbon.

Article 4

Le vieillissement des eaux-de-vie de Cognac, qui commence au plus tard un mois après la fin de la campagne de distillation, est réalisé sans interruption sous futaille de bois de chêne neuve ou ayant contenu du vin ou des eaux-de-vie de vin, dans des

Article REF 8

Les bâtiments à ossature bois doivent respecter le cahier des clauses techniques les concernant. § 5. Tous les établissements doivent être protégés contre la foudre au moyen d'un paratonnerre, installé conformément à la norme.

Article 8

Les activités forestières sont réglementées de la façon suivante : A l'exception des coupes de bois secs et des chablis, les coupes rases (sauf coupe en vue de regénération naturelle) et tout défrichement sont interdits.

Article Annexe

Réaliser des ouvrages en béton armé coffrés en traditionnel Coffrer en traditionnel bois et en éléments manuportables. 3. Réaliser des dallages et des planchers type dalle pleine Poser un plancher poutrelles et hourdis.

Article 3

. ; b) Cinq représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole dont : Deux présentés par la fédération nationale du bois ; Un présenté par la fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs ; Un présenté par l'office national

Article 1

La cotisation due au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles visée à l'article 2 de l'arrêté du 1er octobre 1976 est fixée pour les industries de la métallurgie, les industries du bois, les industries chimiques, les industries

Article 2

-dans les communes suivantes : -Aube : Arrelles, Balnot-la-Grange, Bossancourt, Bouilly, Etourvy, Fontvannes, Javernant, Laines-au-Bois, Macey, Messon, Prugny, Saint-Germain-l'Epine, Souligny, Torvilliers, Villery ; -Haute-Marne : Champcourt, Harricourt

Article Annexe 1

personne, - 2 ans Logistique, Transport, Solutions connectées et durables Auvergne-Rhône-Alpes Services aux entreprises, - 2 ans Bâtiment durable Bretagne Infrastructures, bâtiment, - 2 ans 135BPM Hauts-de-France Sport Excellence 2 ans Forêt Bois

Article 1

conformément aux modalités définies par le présent arrêté, dans les spécialités suivantes : Génie civil : construction et réalisation des ouvrages ; Génie civil : construction et agencement ; Génie électrique et électronique ; Génie industriel : bois

Article 2

Ecole supérieure du bois. 3° Diplôme d'enseignement technologique. Brevet de technicien supérieur agricole décerné avec la mention de spécialité Productions forestières. 4° Autres diplômes. Mastère en sciences forestières.

Article D172-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

-Le schéma régional de gestion sylvicole des bois et forêts des particuliers, mentionné au 3° de l'article L. 122-2, comprend pour chaque région naturelle ou groupe de régions naturelles : " 1° L'étude des aptitudes forestières, la description des types

Article L471-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

CATÉGORIE DONT RELÈVE LES BIENS TAUX OU TARIF TAUX OU TARIF Horlogerie, bijouterie-joaillerie, orfèvrerie et arts de la table 0,16 % 0,2 % Cuir, chaussure et maroquinerie 0,14 % 0,18 % Habillement 0,05 % 0,07 % Ameublement 0,15 % 0,2 % Bois