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1 266 résultats pour « absence de mémoire »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II - IV. Maquette 8
Modalités de validation de la FST - soutenance d'un mémoire rédigé sous la forme d'un article scientifique, dont le sujet est en lien avec la FST ;
Article 5
Le jury de l'épreuve d'aptitude est issu du jury de l'épreuve de soutenance du mémoire au diplôme de géomètre expert foncier délivré par le Gouvernement de la session en cours au moment de l'épreuve d'aptitude et prévu à l'article 9 du décret n° 2010-
Article R421-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 95
établissement public ou privé pour l'entretien d'un pupille pris en charge ou secouru est fixé chaque année par le service départemental de l'Office national, après avis du conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire
Article R741-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 34 > 09
Elle contient le nom des parties, l'analyse des conclusions et mémoires ainsi que les visas des dispositions législatives ou réglementaires dont elle fait application.
Article R613-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 11 > 75
Lorsqu'une partie appelée à produire un mémoire n'a pas respecté, depuis plus d'un mois, le délai qui lui a été assigné par une mise en demeure indiquant la date ou la période à laquelle il est envisagé d'appeler l'affaire à l'audience et reproduisant
Article R4126-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 45 > 22
La décision contient le nom des parties, la qualification professionnelle du praticien objet de la plainte, l'analyse des conclusions et mémoires ainsi que les visas des dispositions législatives ou réglementaires dont elle fait application.
Article Annexe art. 19
Le conseil d'administration se réunit sur la convocation de son président ou, en son absence, d'un vice-président, soit au siège social, soit en tout endroit indiqué par la convocation.
Article 27
. - Par dérogation aux dispositions du I, lorsque le stage se déroule pour tout ou partie dans un établissement assurant la formation de fonctionnaires et que, du fait de congés autres que le congé annuel, successifs ou non, les absences du fonctionnaire
Article 6
Les absences résultant de l'accomplissement d'obligations militaires ne sont pas considérées comme entraînant interruption de ces services.
Article R224-13-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 62 > 41
Le préfet peut toutefois, en cas de force majeure justifiant cette absence, ajourner la réunion à trois semaines, au maximum.
Article L80 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 31 > 25
vérification de comptabilité ou d'un examen contradictoire de la situation fiscale personnelle, et dès lors qu'elle a pu se prononcer en toute connaissance de cause, l'administration a pris position sur les points du contrôle, y compris tacitement par une absence
Article Annexe
CHARTE DU BLEUET DE FRANCE POUR L'ACCUEIL DES RESSORTISSANTS DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Préambule Le devoir de mémoire et de reconnaissance en faveur des anciens combattants et victimes de guerre est un élément
Article Annexe II
TYPE D'EVALUATION : Mémoire individuel donnant lieu à soutenance. NOTATION : Le mémoire donne lieu à une note sur 20. Les deux modules sont validés si la note obtenue par le candidat est égale ou supérieure à 10 sur 20.
Article R433-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 79 > 14
Les entreprises réceptionnaires de bois ronds remettent aux transporteurs une attestation sur l'honneur faisant état d'une absence d'alternative économiquement viable au transport routier.
Article 46
Les pièces recueillies par le rapporteur et les procès-verbaux d'audition sont versées au dossier et sont communiquées aux parties qui sont invitées à présenter des observations dans les mêmes conditions que les mémoires.
Article 2
En sus des membres prévus ci-dessus, les titulaires du prix de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel peuvent être nommés membres d'honneur, sans limitation de durée, et sont invités à titre consultatif à l'ensemble des travaux
Une demande d'inscription sur papier libre, rédigée par le candidat, indiquant l'année choisie pour la soutenance du mémoire ; 2. Une fiche d'État civil ; 3. Le dossier constitué lors de l'entrée dans l'institut ; 4.
Article R343-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 91
S'il s'agit d'une personne physique, ses nom, prénom et domicile ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination ou sa raison sociale, sa forme juridique, l'adresse de son siège social ainsi que la qualité du signataire de la demande ; 2° Un mémoire
Article R721-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 75 > 01
installations productrices d'énergie thermique ; 3° Les caractéristiques essentielles des ouvrages à établir, et, notamment, le diamètre des canalisations ; 4° Une carte précisant le tracé des canalisations et les emprunts au domaine public ; 5° Un mémoire
Article L254-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 38
La requête doit être signifiée à toutes les parties intéressées qui ont un délai de dix jours pour déposer un mémoire au greffe de la Cour de cassation.
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