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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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690 résultats pour « chercheur »

ARTICLE

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EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

S 4007 Vétérinaire-chercheur, assistant au chef du Centre de primatologie destiné à la recherche médicale (CIRMF). 17 710 Gabon.

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

-obtenir le nom, la description des tâches et le résumé de la formation et de l'expérience de certains membres du personnel engagés dans l'étude ou les études, tels que le directeur d'étude et les principaux chercheurs ; I.

LEGIARTI000034511751

—

agricole hors classe 587-966 A compter du 1er septembre1996 classe normale 379-801 élève 302 M - CORPS ET EMPLOIS COMMUNS AUX ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE ET VÉTÉRINAIRE Corps des enseignants chercheurs

Article Annexe

—

par un financement contractuel ou philanthropique de leurs activités, et par un soutien à l'entrepreneuriat ; -contribuer au rayonnement de la recherche et des formations françaises, permettre d'attirer des talents et participer à la formation des chercheurs

Article Annexe (suite)

—

Ce partenariat, dont les modalités sont à déterminer par l'équipe pédagogique prend la forme d'interventions, qu'elles soient ponctuelles ou continues, de professionnels (archéologues, architectes, chercheurs, chorégraphes, conservateurs, metteurs en

Article 244 quater B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Code général des impôts

cas de sinistre touchant les immobilisations visées au a, la dotation aux amortissements correspondant à la différence entre l'indemnisation d'assurance et le coût de reconstruction et de remplacement ; b) Les dépenses de personnel afférentes aux chercheurs

Article Annexe

—

Il en résulte un besoin croissant en techniciens, ingénieurs et chercheurs.

LEGIARTI000039331435

—

formations cliniques ; - Une approche intégrant des données factuelles (données probantes) au moyen de présentations et de revues de la littérature, d'analyses d'articles scientifiques dans le domaine de la maïeutique, de cours dispensés par des chercheurs

Article 1

—

Sous-section 3 : Dispositions particulières applicables aux étrangers étudiants ou chercheurs prolongeant leur séjour à des fins de recherche d'emploi ou de création d'entreprise , Art. L313-8, Sct.

Article 9

—

Titre II : Dispositions statutaires relatives aux corps des chercheurs., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 1 : Dispositions relatives aux corps des chargés de recherche., Art. 12, Sct.

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