Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 071 résultats pour « contrôle préventif par air expiré »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I c
sans contrôle préalable de l'état du bien (EN 13306 : avril 2001) Panne : état d'un bien inapte à accomplir une fonction requise, excluant l'inaptitude due à la maintenance préventive ou à d'autres actions programmées ou à d'autres actions programmées
Article 12
. - les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/TR 1749 (version de novembre 2015) ; Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé de type indirect produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement réalisées
Article Annexe V
Air - odeurs 7. Déchets 8. Bruit et vibrations 9.
Article SP 16
. - Toutes les installations de ventilation, chauffage à air chaud ou conditionnement d'air doivent être réalisées de telle sorte que les circuits d'air, y compris les circuits de reprise, d'une part pour le bloc-scène, d'autre part pour le bloc-salle
Article CH 34
Dans les locaux ventilés, chauffés ou climatisés par air pulsé, un dispositif de sécurité doit assurer automatiquement l'extinction ou la mise en veilleuse de l'appareil ou de l'échangeur de chauffage de l'air et l'arrêt des ventilateurs lorsque la température
Article R583-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 36 > 01
dispositifs d'éclairage et de signalisation des véhicules ; – éclairage de mise en valeur du patrimoine, tel que défini à l'article L. 1 du code du patrimoine, du cadre bâti, ainsi que des parcs et jardins ; – éclairage des équipements sportifs de plein air
Article D614-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 45
Pour l'application du b du paragraphe 3 de l'article 4 du règlement (UE) 2021/2115 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 : 1° Les pépinières sont les superficies suivantes de jeunes plantes ligneuses de plein air destinées à être replantées
Article D641-57-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 02
du règlement (CE) n° 589/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation applicables aux œufs permettant l'utilisation de la mention " œufs de poules élevées en plein air
Article L211-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 37
L'énergie ambiante est l'énergie thermique naturellement présente et l'énergie accumulée dans un environnement fermé, qui peut être emmagasinée dans l'air ambiant, hors air extrait, dans les eaux de surface ou dans les eaux usées.
Article R344-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 92
n'y sont pas retournées à l'issue de leur première permission ; 4° N'ayant pas reçu d'ordre de réquisition, mais inscrites sur les listes de main-d'œuvre ou appartenant à des classes de mobilisation susceptibles d'être requises, se sont dérobées préventivement
LEGIARTI000028240634
Résumé du référentiel d'emploi L'agent de maintenance en chauffage effectue la mise en service et la maintenance préventive et corrective des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire individuelles équipées de générateurs muraux
Article Annexe
Si l'équipement est en contexte d'exploitation, il (elle) prévient l'apparition de pannes ou de dysfonctionnements par la maintenance préventive.
Article 37
réserve des dispositions de l'article 39 du présent décret, les salariés sous contrat à durée indéterminée de l'association pour les fouilles archéologiques nationales sont intégrés dans l'effectif de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Article L613-61-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 29
Dans cette hypothèse, le collège de résolution tient compte des plans préventifs de résolution du groupe, de l'incidence potentielle des mesures envisagées sur la stabilité financière des Etats membres concernés ainsi que de l'effet potentiel de ces mesures
Article R162-37-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 39 > 64
l'article R. 162-37-2 prend en compte l'efficacité et les effets indésirables du médicament, sa place dans la stratégie thérapeutique, notamment au regard des autres thérapies disponibles, la gravité de l'affection à laquelle il est destiné, le caractère préventif
Article R522-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 64 > 84
professionnels et d'amélioration des conditions de travail prennent en compte les risques inhérents aux opérations archéologiques ; 5° La présentation des moyens techniques et opérationnels dont dispose le service pour réaliser des opérations d'archéologie préventive
Article R524-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 14
Le paiement de la prise en charge est réalisé par prélèvement sur les crédits du Fonds national pour l'archéologie préventive, sur justification par l'aménageur de la réalisation de l'opération de fouilles.
Article R545-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 18
Un par les personnels des collectivités territoriales exerçant leurs fonctions dans un service d'archéologie relevant d'une collectivité territoriale ; 3° Quatre personnes choisies en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
Article R344-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 92
de réquisition ou sur l'ordre de mobilisation ; 2° Ou bien à la date de leur évasion ; 3° Ou bien à la date d'expiration de leur première permission en France ; 4° Ou bien à la date à laquelle elles auraient été, si elles ne s'étaient dérobées préventivement
Article R522-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 65 > 49
La personne agréée transmet chaque année au ministre chargé de la culture un bilan de son activité en matière d'archéologie préventive, établi conformément à l'article L. 523-8-1.
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