Codes de loi français

Article Annexe II

Thermodynamique Pression, température, gaz parfaits, calorimétrie, 1er principe, machines thermiques, 2nd principe, fonctions thermodynamiques. 3. Optique Optique géométrique : principe de Fermat, lois de Descartes, lentilles, dioptres. 4.

Article Annexe

X Vérin hydraulique Canalisations hydrauliques Dispositif antidérive X Bloc de commande Pompe à main/soupape de descente à commande manuelle X Limiteur de pression

Article 1

Une installation de chauffage par eau chaude est dite à "Eau surchauffée à basse température" lorsque la température de l'eau dépasse la température d'ébullition de l'eau sous pression ambiante sans excéder 110 degrés C.

Article 230-3.13

L'appareil propulsif principal, les dispositifs de commande, les tuyautages de vapeur, les circuits de combustible liquide et d'air comprimé, les circuits électriques et frigorifiques, les machines auxiliaires, les chaudières et autres capacités sous pression

Article ANNEXE 1

indiquées dans l'annexe 7 du présent arrêté désignent des concentrations exprimées en masse de substance émise par volume d'effluents gazeux ou d'air extrait, dans les conditions standard suivantes : gaz sec à une température de 273,15 K et à une pression

Article Annexe I

virus. b) Tous les accessoires mobiles doivent être retirés des locaux et nettoyés et désinfectés séparément. c) La graisse et autres souillures doivent être enlevées de toutes les surfaces par application d'un dégraissant, puis lavées à l'eau sous pression

Article R554-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 77

du II dont les caractéristiques dépassent l'un ou l'autre des seuils mentionnés au 2° du II, et qui ont été mises en service avant le 1er juillet 2012, ou qui ont fait l'objet après cette date d'une opération effectuée sans augmentation ni de la pression

Article D641-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 43 > 12

chimiques ou organoleptiques, appropriées telles que : 1° L'aspect, la couleur, la consistance, l'odeur, la saveur et toute autre propriété organoleptique ; 2° La viscosité, la pénétrabilité, la ductilité, la tenue au froid, à la chaleur ou à la pression

Article 230-3.09

La pression d'épreuve est équivalente à une colonne d'eau de 240 cm au moins. Une attestation d'épreuve doit être présentée à défaut d'une plaque du constructeur indiquant la pression, la date et la durée de l'épreuve. 2.

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

européens et des conventions internationales ainsi qu'aux actions de coopération ; e) Appui à l'Etat et à ses établissements publics chargés de la gestion de l'eau, de la biodiversité et des espaces naturels, notamment en matière de lutte contre les pressions

Article Annexe 226-4.A.2

Les réservoirs sous pression nécessaires pour le stockage d'un agent d'extinction autre que la vapeur doivent être placés à l'extérieur du local protégé conformément aux dispositions du paragraphe 1.13. 1.11.

Article ANNEXE I

Mesure du niveau de pression acoustique LpA.

Article 2

En marche normale, la chaleur produite par le coeur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d'eau sous pression. Cette circulation sera assurée par au moins deux des pompes primaires.

Article 223 a-II-1/37

de rotation de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales fixes ; 2.8.2. la vitesse et le pas de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales orientables ; 2.9. il doit être prévu, sur la passerelle de navigation et dans le local des machines, une alarme de pression

Article 228-5.10

Des dispositifs automatiques de sécurité doivent être prévus pour couper le gaz en cas de chute de pression dans le collecteur de gaz ou en cas d'arrêt de la flamme d'un appareil. 4.

Article 17

De la prévention des accidents lors des différentes opérations d'exploitation, notamment chez les usagers lors de la remise en pression du réseau ; 2.

Article T 77

. - Si le produit de la pression en bars par le volume en litres du réservoir est supérieur à 500, ou si la puissance mécanique est supérieure à 3 kilowatts, le réservoir doit être placé à l'intérieur d'une fosse, à une profondeur suffisante pour empêcher

Article 230-4.05

est obtenue au moyen de la formule suivante : Q = [V + (p × v)] × 0,714 Q est la quantité de gaz exprimée en kg ; V est le volume brut du compartiment en mètres cubes ; v est le volume en mètres cubes de la bouteille d'air de lancement ; p est la pression

Article 242-20-03

Toutefois, le critère n'est vérifié que pour la pression résultant d'un vent continu (lw1). Le nombre maximal de personnes à bord ne doit pas dépasser 3 fois la capacité maximale d'embarquement du navire en navigation.