CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

805 résultats pour « rhin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000027116568

—

CONJOINT ET DE L'INDEMNITÉ D'ACCOMPAGNEMENT À LA MOBILITÉ OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION CONDITIONS DE VERSEMENT Fermeture des centres de services partagés Chorus de la préfecture du département du Haut-Rhin

Article Annexe

—

Détachement de maintenance du génie (DMG) de Colmar (Haut-Rhin). Détachement de maintenance du génie (DMG) d'Epinal (Vosges). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Fontainebleau (Seine-et-Marne).

LEGIARTI000035832952

—

Orne 282 240 42 94 80 14 62 Pas-de-Calais 210 0 210 70 0 70 63 Puy-de-Dôme 2175 1050 1125 725 350 375 64 Pyrénées-Atlantiques 750 30 720 250 10 240 65 Hautes-Pyrénées 897 132 765 299 44 255 66 Pyrénées-Orientales 480 0 480 160 0 160 67 Bas-Rhin

Article 2

—

1,549 223 Nièvre 0,620 649 Nord 3,069 699 Oise 1,107 527 Orne 0,693 279 Pas-de-Calais 2,176 235 Puy-de-Dôme 1,414 457 Pyrénées-Atlantiques 0,964 468 Hautes-Pyrénées 0,577 325 Pyrénées-Orientales 0,688 361 Bas-Rhin

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

Toutefois, ne sont pas passibles de l'impôt sur les sociétés prévu au 1 les associations régies par la loi du 1er juillet 1901, les associations régies par la loi locale maintenue en vigueur dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Article 4

—

TITRE IER : AUTORITES COMPETENTES POUR L'APPLICATION DU REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct.

LEGIARTI000039792138

—

Agence de l'eau Rhin-Meuse. Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse. Agence de l'eau Seine Normandie. Agence française pour la biodiversité (AFB). Agence nationale de l'habitat (ANAH).

Article Annexe 2

—

1 Puy-de-Dôme SNPES-PJJ/FSU 4 4 UNSA-SPJJ 1 1 Pyrénées-Orientales-Aude CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 3 3 UNSA-SPJJ 1 1 La Réunion CFDT 2 2 SNPES-PJJ/FSU 2 2 UNSA-SPJJ 1 1 Rhin

Article 2

—

produits : 15 euros la ligne ordinaire justifiée sur une colonne ; 2° Annonces et insertions concernant les particuliers ou les sociétés, jugements de révision ou de réhabilitation, annonces financières et judiciaires concernant les départements du Bas-Rhin

Article 1

—

-Académie de Strasbourg CROUS DE STRASBOURG FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Haut-Rhin (68) Mulhouse 3 Bas-Rhin (67) Strasbourg 8 Sous-total agent d'astreinte H24 11 Directeur de CROUS Bas-Rhin

Article 1

—

Rhin et Moselle Vie. Ribeauvillé. Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. BOURSE DE NANTES : Cartonnages de France. César. Clen. Firadex. Larivière S.A. Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F.

LEGIARTI000020778038

—

25,70 Département du Puy-de-Dôme (63). 11 216,24 1,00 Département des Pyrénées-Atlantiques (64). 35 591,17 1,60 Département des Hautes-Pyrénées (65). 61 782,00 3,00 Département des Pyrénées-Orientales (66). 75 148,38 3,29 Département du Haut-Rhin

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

vertu des dispositions de l'article 112 de la loi du 29 avril 1926 aux associations visées par cet article et ceux acquis ou édifiés par lesdites associations ou unions ; les édifices affectés à l'exercice du culte qui, dans les départements du Bas-Rhin

LEGIARTI000047333686

—

SUNDHOFFEN SFR 1028582 6780719 4GFIXE_A4_68_S_05 1 Grand Est Haut-Rhin CARSPACH SFR 1016004 6732303 4GFIXE_A4_68_S_02 1 Grand Est Haut-Rhin ISSENHEIM SFR 1017281 6764138 4GFIXE_A4_68_S_03 1 Grand Est Haut-Rhin Sainte-Croix-aux-Mines Orange 1013605,7

LEGIARTI000028252328

—

Association pour la valorisation du massif du Néouvielle Néouvielle destination nature Département des Pyrénées-Orientales Communauté de communes Capcir - Haut Conflent Développement et adaptation des services au public Département du Bas-Rhin

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

suivants : - ensemble des trottoirs longeant l'enceinte du Palais, rue du faubourg Saint-Honoré, rue de Marigny, avenue Gabriel, et rue de l'Elysée ; - chaussée d'accès au portail de la rue de l'Elysée, face au n° 22 de cette même rue. 6° Palais du Rhin

Article Annexe VII

—

ANNEXE VII RÉGIONS, DÉPARTEMENTS, RÉGIONS AGRICOLES (PETITES) ZONE ALSACE BAS-RHIN 67 Plaine du Rhin 67301 B Ried 67302 B Région sous-vosgienne 67304 B Montagne vosgienne 67307 D Plateau lorrain nord 67473 C HAUT-RHIN 68

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Communes de Brunstatt, Flaxlanden (1). Inondations et coulées de boue du 13 mai 2016 Commune de Fulleren (1). Inondations et coulées de boue du 8 juin 2016 Communes de Bernwille (1), Illfurth, Wittelsheim.

Article 1

—

titulaire d'une rente allouée en vertu de la législation sur les accidents du travail soit sur la base des dispositions de la loi du 9 avril 1898, soit de celles du Code des assurances sociales du 19 juillet 1911 (régime local des départements du Haut-Rhin

Article 44

—

Mayenne Meurthe-et-Moselle Meuse Morbihan Moselle Nièvre Nord Oise -1 107 939 -1 107 939 Orne Pas-de-Calais Puy-de-Dôme Pyrénées-Atlantiques Hautes-Pyrénées Pyrénées-Orientales Bas-Rhin

Page 35 · 805 résultats

← PrécédentSuivant →