Incendie et éléments naturels : Tout dommage subi par les biens (autres que les biens compris dans les branches 3,4,5,6 et 7) lorsqu'il est causé par : a) Incendie ; b) Explosion ; c) Tempête ; d) Eléments naturels autres que la tempête ; e) Energie

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

Code de l'environnement

estimation de l'évolution de cette qualité ; 5° Un bilan énergétique présentant la consommation énergétique finale des secteurs résidentiel, tertiaire, industriel, agricole, du transport et de la branche énergétique et l'état de la production des énergies

Article 44 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 65

Code général des impôts

dans l'un des secteurs suivants : a) Recherche et développement ; b) Technologies de l'information et de la communication ; c) Tourisme, y compris les activités de loisirs et de nautisme s'y rapportant ; d) Agro-nutrition ; e) Environnement ; f) Energies

Article 223 a-II-1/37

—

Lorsque l'appareil propulsif principal et les machines associées, y compris les sources principales d'alimentation en énergie électrique, sont équipés à des degrés divers de dispositifs de commande automatiques ou à distance et sont surveillés en permanence

Article 229-II-1.01

—

nécessaires au maintien de conditions normales d'exploitation et d'habitabilité n'est pas assuré par suite de la défaillance de la source principale d'énergie électrique. 19 Une "source principale d'énergie électrique" est une source destinée à alimenter en énergie

Article D111-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Code de l'énergie

code général des collectivités territoriales ou d'un schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie, telles que définies à l'article L. 222-1 du code de l'environnement ; 2° Personnes publiques en charge de l'élaboration d'un plan climat-air-énergie

Article Annexe Ib

—

- Vérifier la mise hors énergies, relativement à une intervention. - Sécuriser : • une zone d'intervention (Ex : CDCCL) ; • un équipement (exemple : stabilité, protection électrostatique (ESD) ...). - Installer au regard des exigences des dispositifs

Article 1

—

Dans le présent arrêté, une CCGT désigne les configurations avec ou sans combustion supplémentaire dans le HRSG ; -“ Utilisation totale nette de combustible" : rapport entre l'énergie nette produite [électricité, eau chaude, vapeur, énergie mécanique

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

Accélérateur : appareillage ou installation dans lesquels des particules sont soumises à une accélération, émettant des rayonnements ionisants d'une énergie supérieure à un mégaélectronvolt (MeV).

Article 7

—

Classe 6 Comptes de charges 60 Achats de matières et fournitures : 601 Eau 602 Electricité 603 Chauffage, énergie et combustibles 604 Achats produits d'entretien et petits équipements 605 Matériel 606 Fournitures 61 Services extérieurs : 611 Nettoyage

Article 1

—

nucléaire : 1° Garantit la performance technique globale des systèmes de dissuasion océaniques et aéroportés et des transmissions stratégiques ; 2° Assure le contrôle des activités de défense confiées au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies

LEGIARTI000045401225

—

d'art 9 heures STI2D Innovation technologique 3 heures - - Ingénierie et développement durable (I2D) 9 heures - - - - Ingénierie, Innovation et développement durable (2I2D) avec 1 enseignement spécifique parmi : architecture et construction ; énergies

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Energie radiante. 3. Bruit. 4. Milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique. 5. Vibrations mécaniques. C - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1.

Article ANNEXE

—

Remettre en état les circuits de distribution et de raccordement aux énergies et servitudes. Remettre en état les parties électriques d'un équipement industriel par échange standard ou fonctionnellement équivalent.

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

national, du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, du schéma d'aménagement et de gestion des eaux, de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager, du schéma régional de cohérence écologique ou du plan climat-air-énergie

Article L2334-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39

Code général des collectivités territoriales

-La dotation de soutien à l'investissement local est destinée au soutien de projets de : 1° Rénovation thermique, transition énergétique, développement des énergies renouvelables ; 2° Mise aux normes et de sécurisation des équipements publics ; 3° Développement

Article 1

—

d'entreprise de sécurité privée 344t 3 ans JPM conseil II Responsable de systèmes de management qualité - hygiène - sécurité - environnement 200r 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France -ESMAE-ITESCIA II Chargé de projet énergie

Article 1

—

INFA I Expert en intégration des systèmes de management QHSE (MS) 200r 5 ans Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) I Manager de système qualité sécurité environnement 200r 5 ans KEDGE Business School I Manager en gestion des énergies

Article 17

—

Chapitre II : Énergies, Sct. Section 3 : Production, Sct. Sous-section 2 : Taxe sur l'utilisation de combustible nucléaire pour la production d'électricité, Art. L322-67, Art. L322-68, Art. L322-69, Art. L322-70, Art. L322-71, Art. L322-72, Art.

Article 221-II-1/31

—

entraînerait rapidement la défaillance totale de la machine et/ou de l'appareil de propulsion, comme par exemple en cas de survitesse. 3 Lorsque l'appareil propulsif principal et les machines associées, y compris les sources principales d'alimentation en énergie

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