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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 193 résultats pour « Jean-Dominique LE BOUCHER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Loiret, Saint-Jean-de-Braye (Loiret), et 35 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Lot, Cahors (Lot), et 12 caisses locales.

Article Annexe

—

Pont Jeanne-d'Arc à Rouen. Département du Calvados Canal de Tancarville. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Embranchement d'Harfleur du canal de Tancarville. Parement Sud des culées du pont n° 9. Touques.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Bouches-du-Rhône : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les cantons de Lambesc, Pélissanne, Peyrolles-en-Provence, Salon-de-Provence : zone de sismicité moyenne ; – les communes d'Aix-en-Provence, Alleins, Eguilles, Eyguières, Lamanon

Article 13

—

définies par la norme NF EN 12101-2, dans sa version en vigueur lors de leur installation : Des amenées d'air frais d'une superficie égale à la surface des exutoires du plus grand canton sont réalisées soit par des ouvrants en façade, soit par des bouches

Article 5

—

délibérant, à raison de : - deux représentants du département des Alpes-de-Haute-Provence ; - deux représentants du département des Hautes-Alpes ; - deux représentants du département des Alpes-Maritimes ; - deux représentants du département des Bouches-du-Rhône

Article 13

—

installation : - système d'ouverture de type B (ouverture + fermeture) ; 2 2 Des amenées d'air frais d'une superficie égale à la surface des exutoires du plus grand canton, cellule par cellule, sont réalisées soit par des ouvrants en façade, soit par des bouches

LEGIARTI000033828984

—

Lyon / DIR CENTRE-EST Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie Auvergne-Rhône-Alpes DISP de Marseille / DIR SUD-EST Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000020521347

—

COMMUNES CONCERNÉES DÉPARTEMENT PRÉLÈVEMENT À OPÉRER 01390 SAINT-VULBAS Ain 146 105 09024 ASTON Ariège 6 499 09330 VERNAUX Ariège 955 10037 BERCENAY-EN-OTHE Aube 92 319 13093 SAINT-ESTEVE-JANSON Bouches-du-Rhône 3 354 21270 FLAVIGNEROT Côte-d'Or

Article 5

—

Pour les installations de bovins (veaux de boucherie et/ou bovins à l'engraissement et entre 201 et 400 vaches laitières) existantes, ces dispositions ne s'appliquent qu'aux bâtiments d'élevage, annexes et parcours pour lesquels le dossier d'enregistrement

Article 2

—

Règles particulières : 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Saint-Jean-de-Losne, entre les P.K. 214,3 et 215,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon

Article ANNEXE I

—

: : Génolhac, : : : : La Grande-Combe, : : : : Saint-Ambroix, : : : : Saint-Jean-du-Gard

LEGIARTI000032745229

—

172518 FAUVETTE CAMARET 333216 FETICHE NICE 256937 FLEUR DE BLE NOIRE VANNES A45105 GARMOUTH CAEN 909030B GOYAVE II MARSEILLE 568592 HYSKEIR AURAY AY F36374 INOX NANTES B17243 JACQUI MIREILLE MARSEILLE 308227 JADE ARCACHON D46234 JEAN

Article Annexe 3

—

326000 Ferles Paimpol 578350 Fleur de Sail Noirmoutier 443810 Fraternité Brest 638141 Gardanou Noirmoutier B64667 Gefrel Marseille 307577 Geoana Marseille 172270 Goeland Toulon 247529 Gollum Sète 274091 Inch'Allah La Rochelle 556832 Jean-Marie

LEGIARTI000041981247

—

DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS CH GRASSE CH GUERET CH HAUT BUGEY CH JACQUES COEUR DE BOURGES CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES CH LA CHATRE CH LA RISLE PONT-AUDEMER CH LA TOUR BLANCHE ISSOUDUN CH LAVAL CH LE MANS CH LES ESCARTONS A BRIANCON CH LEZIGNAN

LEGIARTI000027521443

—

Ile-de-France Service de santé des armées 750810814 Ile-de-France CH Victor-Dupouy Argenteuil 950110015 Languedoc-Roussillon CHU de Nîmes 300780038 Languedoc-Roussillon SA polyclinique Pasteur 340000116 Languedoc-Roussillon SARL polyclinique Saint-Jean

Article Annexe IV

—

étoile Camaret 803167 La Gaillarde La Rochelle 167304 Ariège Martigues 180932 Moxie Port-Vendres D64806 Aitor Marseille D73225 Trumpeter Toulon 477180 Filosoof Marseille 432310 Kerz a Saint-Malo 199198 Françoise II Marseille 361344 Jean

LEGIARTI000030516415

—

Grandrieu Châteauneuf-de-Randon Grandrieu Chaudeyrac Grandrieu Grandrieu Grandrieu La Panouse Grandrieu Laubert Grandrieu Le Born Grandrieu Montbel Grandrieu Pelouse Grandrieu Pierrefiche Grandrieu Saint-Frézal-d'Albuges Grandrieu Saint-Jean-la-Fouillouse

Article ANNEXE

—

En aval du pont de la D105 reliant les communes de Saint-Jean-des-Champs et La Lucerne-d'Outremer Manche. La See. En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval. Manche.

Article 1

—

Centre national de référence Echinococcoses CNR : Laboratoire de Parasitologie et Mycologie, Centre Hospitalier Régional Universitaire Jean-Minjoz, Besançon. 9.

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Installateur d'équipements électroniques de sécurité 255 s 5 ans Lycée Eugène Hénaff - GRETA BIP 93 V Auxiliaire paramédical 330 t 5 ans Association école Jeanne

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