Instruction et suivi des dossiers ; gestion administrative et financière ; suivi de statistiques; chargé de la documentation ; programmeur. Secrétaire administratif. . .

Article 221-II-2/15

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Instructions, formation à bord et exercices 1 Objet 2 Prescriptions générales 2.1.2 Les membres de l'équipage doivent recevoir des instructions sur les tâches qui leur sont assignées. 2.1.3 Les équipes d'incendie chargées d'éteindre l'incendie doivent

Article 322-5

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compte-conservateur mène à bonne fin et à bonne date le dénouement en cause, en empruntant si besoin les titres pour le compte du client ou en lui prêtant les espèces nécessaires ; 4° Les conditions, en particulier de délai, de transmission par le client de ses instructions

Article 141-5

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et règlements en vigueur, notamment du code de déontologie de la police nationale et de la gendarmerie nationale prévu au chapitre IV du titre III du livre IV du code de la sécurité intérieure, les policiers réservistes exécutent loyalement les instructions

Article 422-205

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Les ordres sont, à peine de nullité, inscrits sur un registre tenu au siège de la société dans les conditions fixées par une instruction de l'AMF. La durée de validité d'un ordre de vente est de douze mois.

Article 16

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tenues lorsqu'elles accordent des avantages déterminés et garantis par les employeurs intéressés, de fournir au ministre de l'agriculture, à la demande dudit ministre et au moins tous les cinq ans, un inventaire technique dressé conformément aux instructions

Article 1

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Autre heure d'instruction au vol 0,65 Il s'agit de l'heure d'"instruction au sol".

Article 92

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Ils y indiquent le jour et l'heure de leur visite ainsi que la nature des opérations effectuées, et consignent, s'il y a lieu, les observations, instructions ou injonctions qu'ils ont formulées.

Article 5

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Annexe Les instructions du 7 octobre 1985 relative à la délivrance des autorisations additionnelles au brevet et à la licence de base de pilote d'avion et du 21 janvier 1986 relative à la formation des pilotes non professionnels d'avions au remorquage

Article 30-5

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Lorsqu'il appartient à une instance collégiale, s'abstient d'y siéger ou, le cas échéant, de délibérer ; 4° Lorsqu'il exerce des compétences qui lui ont été dévolues en propre, est suppléé par tout délégataire, auquel il s'abstient d'adresser des instructions

Article 5

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Protection des données à caractère personnel : -la finalité, la description et la durée du traitement dans le strict respect des instructions documentées de l'acheteur ; Les documents particuliers du marché précisent également les pénalités applicables

Article Annexe art. 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 37

Arrêté du 23 décembre 1985 fixant la convention type prévue à l'article R. 611-128 (2e alinéa) du code de la sécurité sociale.

majorations éventuelles dont elles sont redevables, l'organisme est tenu de leur adresser une carte d'assuré social justifiant le paiement de ces cotisations, pénalités et majorations éventuelles, dont le contenu et les modalités d'envoi résultent d'une instruction

Article 44

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principaux sont placés et installés dans des conditions destinées à les mettre à l'abri d'une explosion ; - chaque groupe de ventilateurs doit être équipé d'un manomètre enregistreur ; - les ventilateurs ne peuvent être arrêtés que suivant les instructions

Article 422-120

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La procédure à suivre en cas de liquidation d'un OPCVM ou FIA maître est précisée par une instruction de l'AMF.

Article 114-1

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Toute perte ou détérioration due à la négligence ou à l'inobservation des instructions constitue une faute disciplinaire. Dans certains cas, la responsabilité pécuniaire du détenteur peut, en outre, être engagée.

Article 20

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Dans le respect de ces textes et dans le cadre des instructions ministérielles prises pour leur application, l'organisation et les conditions de travail peuvent être adaptées aux particularités ou contraintes locales par le représentant de l'Etat dans

Article 414-17

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Une instruction de l'AMF fixe les conditions d'information des souscripteurs.

Article 133-16

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Une instruction spécifique précise les modalités pratiques de mise en oeuvre du présent article.

Article 24

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La comptabilité des régisseurs est organisée par les instructions du ministre des finances.

Article 11

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Outre les instructions de montage, cette notice attirera l'attention sur : - la nécessité de retendre les dispositifs après courte utilisation ; - la modification des réactions du véhicule équipé, particulièrement négative sur sol sec ; - les vitesses

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