Henri X..., à payer certaines sommes à la société Zenith (la société) ; que M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 27 février 2006), que par une convention du 7 octobre 1998, la société Champagne Henry

, la SCP [...] et Maître Y... ; AUX MOTIFS QUE les demandes de Madame S... contre Maître HENRY, la SCP HENRY et Maître Y... n'avaient pas été formulées en première instance, mais qu'elles ont en revanche

Jean Z..., demeurant à Herry (Cher), La Fontaine au Tour, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

X..., directeur régional à la société PHP Les Successeurs de P Henri Payen, qui avait créé en 1994 une entreprise chargée d'animations commerciales, a été licencié le 29 septembre 1995 pour fautes qualifiées

Henri Sougey, pris en sa qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de Mme Rosine Sougey, demeurant à Seyssins (Isère), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

(Deux-Sèvres), 3°/ de Madame Jean F..., née Jeanne B..., demeurant à Vasles (Deux-Sèvres), 4°/ de Madame Guy D..., née Solange B..., demeurant à Ménigoute (Deux-Sèvres), 5°/ de Madame veuve Henri

Henry Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Christian A..., demeurant cité Zanella, à Saint-Claude (Guadeloupe), 5°/ de M.

No 10/ 04436 AFFAIRE : Henry X... C/ S. A. R. L.

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Alain X... coupable du délit de tromperie sur la nature, la qualité, l'origine ou la quantité

"aux motifs que les faits objets de la poursuite ont été dénoncés le 24 septembre 1992 par ledit Becquet, ès qualités, se plaignant de la disparition dans l'atelier qu'il dirige d'importantes quantités

retenant que les allégations de Gilbert Y... ne sont pas confirmées par Jean-Paul Z..., la Cour s'est déterminée par un motif totalement inopérant ; "et aux motifs qu"au vu de la nature et de la quantité

national, et en décernant mandat d'arrêt à son encontre ; "aux motifs que Roberto Y... apparaissait dans le dossier comme ayant, par l'intermédiaire de Jean Z..., passé commande d'une importante quantité

UMIGA-MICILS-CAS font grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen : 1 - que les tarifs des prestations des établissements privés de santés sont fixés, dans le respect de l'objectif quantifié

Mutuelle du batiment fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen : 1 - que les tarifs des prestations des établissements privés de santés sont fixés, dans le respect de l'objectif quantifié

arrêt rectificatif du 9 octobre 2001,) d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen : 1 / que les tarifs des prestations des établissements privés de santés sont fixés, dans le respect de l'objectif quantifié

Mars 2012 11/ 0953 E ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt et un Mai deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Henri

HENRY, M. PORTELLI, Juges. Ayant désigné M. PORTELLI, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.