président du conseil départemental ou son représentant ou, en Corse, le président du conseil exécutif ou son représentant et le président de la métropole ou son représentant, y compris dans les métropoles du Grand Paris, de Lyon et d'Aix-Marseille-Provence

LEGIARTI000042970193

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(13) Contrôleur de qualité16 ans5 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent de prévention16 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13)

Article 1

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ans Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction générale de l'aviation civile (DGAC) IV Opérateur des métiers de l'image et du son 323 3 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence

Article 1

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l'aménagement et des transports ; 43° La réorganisation des services énergie et logement, prévention des risques et connaissance, aménagement durable et évaluation au sein de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte

Article 1

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IV Opérateur des métiers de l'image et du son (OPEMIS). 323 5 ans IMCA PROVENCE. ― INSTITUT DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE DE PROVENCE.

Article 2-1

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Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Thonon-les-Bains ; 4° Le 25 août 2024, le site de célébration d'Antibes Juan-les-Pins, situé sur l'esplanade du Pré des Pêcheurs, délimité au nord par l'avenue de Verdun et au sud par le square

LEGIARTI000022416828

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1,00 SAINT-JOSEPH R 1,00 CHÂTILLON-EN-DIOIS R 1,50 Rs 1,50 SAINT-PERAY mousseux B 1,00 CLAIRETTE DE DIE méthode ancestrale B 1,50 CLAIRETTE DE DIE 2de fermentation en bouteille B 1,50 CREMANT DE DIE B 1,50 COMITÉ RÉGIONAL PROVENCE-CORSE

LEGIARTI000026274253

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Cette distance est portée à 60 mètres si l'altitude du lit du cours d'eau est inférieure de plus de 20 mètres à celle de la base de l'ouvrage et dans les zones désignées comme zone de protection des habitats des espèces, de la faune et de la flore sauvages

LEGIARTI000028139269

—

l'exécution des procédures de sécurité et de manipulation des armes, de vigilance et de respect de l'environnement de l'exercice, 1 point de comportement général lui est attribué pour cet exercice. 1° Connaissance de la faune sauvage et de ses habitats

Article L122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 08

Code de l'environnement

appropriée, en fonction de chaque cas particulier, les incidences notables directes et indirectes d'un projet sur les facteurs suivants : 1° La population et la santé humaine ; 2° La biodiversité, en accordant une attention particulière aux espèces et aux habitats

Article L2333-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 73

Code général des collectivités territoriales

Ce tarif peut prévoir, pour les résidences constituées en habitat vertical ou pavillonnaire, une redevance globale calculée en fonction du nombre de résidents ou de la masse des déchets produits exprimée en volume ou en poids.

LEGIARTI000039792138

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Services centraux et services à compétence nationale : Secrétariat général y compris les services suivants : Ecole nationale des techniciens de l'équipement (2 bureaux : ENTE Valenciennes et ENTE Aix-en-Provence).

Article 1

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l'université des sciences sociales de Grenoble (Pierre-Mendès France), domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères, BP 47, 38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence

Article ANNEXE IV

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: :================================================================: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :----------------------------------------------------------------: : Alpes-de-Haute-Provence

Article ANNEXE

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-------------------------: : : : : Ain : 1 176 869 : : Aisne : 6 170 723 : : Allier : 2 657 205 : : Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe

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. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VALLÉE DU RHÔNE-PROVENCE A. 1. Zones éligibles : 2.

LEGIARTI000029811183

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DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA DOTATION 01 AIN 95 000 02 AISNE 107 000 03 ALLIER 55 000 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 37 000 05 HAUTES-ALPES 20 000 06 ALPES-MARITIMES 141 000 07 ARDÈCHE 369 000 08 ARDENNES 29

Article Annexe

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DÉPARTEMENTS NOMBRE D'ETP MONTANT Ain 6,50 595 Aisne 13,00 1 190 Allier 8,00 732 Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe

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499 € 1 254 € 0,50 17 216 € 1 254 € 0,00 1 141 € 0 € Picardie 0,00 0 € 0 € 3,60 105 960 € 10 054 € 0,00 0 € 0 € Poitou-Charentes 0,70 26 354 € 1 619 € 0,60 16 425 € 1 387 € 0,00 0 € 0 € Provence-Alpes-Côte

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