ET L'AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS BROSSARD, PILOTE PAR LEUR PREPOSE GREUIN ; QU'X... ET L'UN DE SES ENFANTS FURENT TUES, DAME X...

moyens réunis : Attendu, selon les arrêts attaqués (Colmar, 7 juin 1991 et 15 janvier 1993), que le mineur Eric Z..., qui circulait à bicyclette, a été blessé dans un accident de la circulation par l'autocar

Autocars Brunet à la S.A.R.L.

Si le requérant soutient qu'il n'aurait jamais effectué de sortie en autocar avec l'une de ses collègues qui l'accuse d'avoir tenu des propos déplacés à son encontre à l'occasion d'une telle sortie, il

annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'emprise en sur-sol ne remettait pas en cause l'utilisation qui était faite de la parcelle pour le stationnement et la circulation, excepté pour le passage d'autocars

X..., engagé en qualité de chauffeur en 1998 par la SARL les Cars de la Joigne, aux droits de laquelle se trouve, depuis mai 2002, la SAS Les Autocars de la Joigne, a fait l'objet le 8 mars 2004 d'un licenciement

des Bouches-du-Rhône est intervenue à l'instance ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que le piéton a traversé la chaussée sans aucune précaution en débouchant de derrière un autocar

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L 122-17 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. de Sousa a été embauché le 22 mars 1978 en qualité de chauffeur d'autocar

sociale ; Attendu que le 20 novembre 1991, Mme Y..., salariée de la société Racing Club de France, a été blessée au cours d'un accident de circulation alors qu'elle était passagère transportée dans un autocar

Y..., a été blessé dans une collision avec un autocar appartenant à la société des Cars européens (la société) ; que la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine a assigné en remboursement

D... a été interpellé à Lille le 18 octobre 2025, dans un autocar en provenance des Pays Bas à destination du Portugal.

que la garantie n’est pas d’une durée suffisante, que le nombre d’emplacements de stationnements est également insuffisant, eu égard notamment à la vocation commerciale du site, et qu’une place pour autocar

contrainte temporaire liée au temps de trajet important pour les supporters souhaitant se déplacer en transport collectif et, en dernier lieu, les supporters ont exposé d’importants frais pour la location d’autocars

substantielles de la chose vendue, commis lors de la vente d'un véhicule d'occasion de 15 ans d'âge, l'arrêt qui se borne à constater que cet élément résulterait de la seule vente par un transporteur d'un autocar

Décision déférée à la cour : rendue le : 30 Août 2010 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 05 Octobre 2010 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTS LA SA AURORA

suppression du délai-congé ; qu'en affirmant dès lors que l'article 13 faisait uniquement référence aux licenciements fondés sur une faute grave ou sur une faute lourde, qui entraînent de manière automatique

délivrer à la société Parker le 28 décembre 1995, il indiquait que les brevets qui font l'objet de la présente instance sont les brevets suivants : n° 82.01273, brevet d'invention dénommé "coupleur auto-obturateur

livraison des modèles printemps-été 1987 était due à la liquidation judiciaire de l'employeur intervenue en décembre 1986, il ne pouvait en être de même pour les commandes de modèles de la collection automne-hiver