vaccins et les kits d'équipement ; -le stockage des colis ; -la livraison de l'établissement ; -la participation à l'élaboration des consignes sur le circuit du vaccin au sein de l'établissement ainsi que l'actualisation de la procédure de rappel de lot

Article 78

—

Toutefois, les dispositions du précédent alinéa ne s'appliquent pas lorsque le mandat est donné en vue de : 1° La vente d'immeuble par lots ; 2° La souscription ou la première cession d'actions ou de parts de société immobilière donnant vocation à une

Article Annexe II

—

. - IDENTITÉ DE LA PRÉPARATION Fournir un rapport de 5 analyses de 5 lots de production, collectés sur plusieurs périodes.

Article 68-2

—

des copartageants ou collicitants et de leurs auteurs, ainsi que des précédents propriétaires au nom desquels des demandes de renseignements ou de copie de documents sont formulées en même temps que la publicité ; Aux conditions (prix, évaluation des lots

Article 4

—

: a) Date de son établissement ; b) Nom, adresse et numéro SIREN ou numéro d'identification intracommunautaire du transporteur ; c) Date de la prise en charge de la marchandise ; d) Nature et quantité, ou poids, ou volume de la marchandise pour les lots

Article 123

—

(En euros) Département Montant Aveyron 241 511 Côte-d'Or 113 057 Haute-Garonne 106 066 Gers 644 430 Isère 169 805 Lot 53 900 Maine-et-Loire 37 531 Haute-Marne 344 812 Mayenne 198 195 Moselle 479 745 Pyrénées-Orientales

Article Annexe 2

—

dossier de subvention au profit du syndicat ; 18° Immatriculation initiale du syndicat ; 19° Opérations de liquidation en cas de disparition de plein droit de la copropriété et de dissolution du syndicat des copropriétaires par réunion de tous les lots

Article Annexe

—

Côte-d'Or 2 128 Côtes-d'Armor 1 075 Creuse 368 Dordogne 250 Drôme 102 Eure-et-Loir 395 Finistère 10 314 Gironde 3 421 Hérault 3 661 Indre 263 Isère 1 721 Jura 294 Landes 103 Loire-Atlantique 872 Loiret 2 371 Lot

LEGIARTI000030377035

—

Il intervient sur plusieurs chantiers de travaux neufs de bâtiment, réhabilitation, rénovation, et restauration que son entreprise doit réaliser en lots séparés, en entreprise générale ou en groupement d'entreprises.

Article Annexe II

—

. : Courriel : N° d'identification de la pièce ou du lot : Poids (t), volume (m3) ou nombre d'objets : Date de livraison : Le produit chimique ou l'objet préparé en vue de la réutilisation respecte les dispositions suivantes : a) Conformité à

Article R111-25-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 79

Code de l'urbanisme

Cette exemption temporaire peut également être accordée pour les parcs situés dans le périmètre d'une action ou opération d'aménagement mentionnée au 1°, 2°, 3° et 4°, ou dans une zone d'aménagement concertée dont l'un des lots ou parcelles limitrophes

Article L243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 68

Code forestier (nouveau)

Faute d'avoir exploité leurs lots ou enlevé les bois dans les délais fixés par le conseil municipal, les titulaires du droit d'affouage sont déchus des droits qui s'y rapportent.

Article R163-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

Code forestier (nouveau)

fournisseur ou le responsable d'une entreprise de commercialisation de matériels forestiers de reproduction, ne pas effectuer les communications et déclarations prévues à l'article R. 153-10 ou ne pas identifier à tous les stades de production les lots

Article L211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 81 > 07

Code de l'urbanisme

Ce droit de préemption n'est pas applicable : a) A l'aliénation d'un ou plusieurs lots constitués soit par un seul local à usage d'habitation, à usage professionnel ou à usage professionnel et d'habitation, soit par un tel local et ses locaux accessoires

Article R425-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 73 > 79

Code de l'environnement

-Dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, le locataire d'un lot de chasse d'un ban communal envoie simultanément copie de sa demande de plan de chasse au maire concerné, ainsi qu'à la fédération départementale des chasseurs.

Article R213-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 18

Code de la construction et de l'habitation

Au cas où l'associé démissionnaire ou exclu est immédiatement remplacé comme au cas où le nouvel associé présenté par l'associé démissionnaire est refusé sans motif valable et légitime, ce forfait ne peut excéder 2% du prix prévisionnel des lots de l'associé

Article R5142-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 99

Code de la santé publique

Chaque lot de médicaments vétérinaires bénéficiant d'une autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article L. 5141-5 ou d'un enregistrement mentionné à l'article L. 5141-9 fait l'objet, du contrôle du produit fini lorsqu'il est importé : 1° D'un

Article Annexe 2

—

Lot-et-Garonne. SIE-C Agen. Aube. SIE-C Troyes - Nord-Est. Deux-Sèvres. SIE-C Niort. Dordogne. SIE-C Périgueux-Ouest. Tarn-et-Garonne. SIE-C Montauban. Aisne. SIE-C Laon. Aveyron. SIE-C Rodez. Yonne.

LEGIARTI000043831199

—

Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Corse-du-Sud Haute-Corse Gard Gers Hérault Ille-et-Vilaine et Dinan Indre Isère Jura Landes Loir-et-Cher Loire Haute-Loire Loire-Atlantique Loiret Lot

Article 3

—

dépôt de la formalité, les dispositions de l'acte, les références de l'archivage de la formalité ; c) La nature du droit immobilier et l'étendue de ce droit ; d) La commune, la section et le numéro de plan cadastral pour les parcelles ; e) Le numéro du lot

Page 36 · 1 146 résultats

← Précédent Suivant →