hippiques France Galop et la société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) 62 419 969 Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base dite “ accompagnement ” (TA-TINB) Groupements d'intérêt public “ Objectif Meuse

LEGIARTI000050672764

—

02 Hauts-de-France Pas-de-Calais 2021_LOT1_ZN_62_05 ALETTE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Alette_Roue de Preures 618977 7049878 2021_LOT1_ZN_62_05_S1_bis 1 Alette_Route_d'Hucqueliers 618887 7048744 2023_bis_77-01 Île-de-France Seine-et-Marne

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

Toutefois, en ce qui concerne la Seine, la Loire, la Marne et l'Yonne, le seuil à utiliser est une capacité de prélèvement supérieure à 80 m 3 d) Dispositifs de captage des eaux souterraines en zone où des mesures permanentes de répartition quantitative

LEGIARTI000051282806

—

LANGRES D ARMEE DE TERRE 53EME REGIMENT DE TRANSMISSIONS (53EME RT) 54 LUNEVILLE R ARMEE DE TERRE 3EME REGIMENT D'HELICOPTERES DE COMBAT (3EME RHC) 55 ETAIN R ARMEE DE TERRE 1ER REGIMENT DE CHASSEURS (1ER RCH) 55 THIERVILLE-SUR-MEUSE

LEGIARTI000026790498

—

ECOLE F45-0420 La Juine De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 637019, Y : 6808981 JUINE ESSONNE ECOLE F45-0400 L'Essonne De l'amont immédiat du barrage de Trousseau (inclus) à l'amont immédiat du moulin de Saussay (exclus) MARNE

Article Annexe

—

L'activité doit cesser dès que les quantités limites d'extraction indiquées ci-après ont été atteintes : - pour les carrières de marne, de craie et de tout matériau destiné au marnage des sols ou d'arène granitique, une superficie maximale d'extraction

LEGIARTI000051283058

—

MATERIEL (DET. 15E BSMAT) 52 LANGRES D ARMÉE DE TERRE 53E RÉGIMENT DE TRANSMISSIONS (53E RT) 54 LUNEVILLE R ARMÉE DE TERRE 3E RÉGIMENT D'HELICOPTERES DE COMBAT (3E RHC) 55 ETAIN R ARMÉE DE TERRE 1ER RÉGIMENT DE CHASSEURS (1ER RCH) 55 THIERVILLE-SUR-MEUSE

Article Annexe 1

—

FONTAINEBLEAU PARIS 77 COULOMMIERS MEAUX PARIS 77 PROVINS MELUN PARIS 89 AVALLON AUXERRE PARIS 89 TONNERRE AUXERRE PARIS 89 JOIGNY SENS PARIS 94 VINCENNES NOGENT-SUR-MARNE

LEGIARTI000049796246

—

0 0 0 0 2 FEPEM 0 0 0 1 0 0 1 CPME 1 1 0 0 0 0 2 Cour d'appel de Dijon COTE-D'OR Dijon Salariés CGT-FO 1 0 0 1 1 0 3 CFDT 2 0 1 0 0 0 3 CGT 1 1 0 0 0 0 2 Employeurs UDES 0 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 1 0 2 0 0 4 CPME 1 2 0 0 0 0 3 HAUTE-MARNE

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Toutefois, en ce qui concerne la Seine, la Loire, la Marne et l'Yonne, il n'y a lieu à autorisation que lorsque la capacité du prélèvement est supérieure à 80 m3/ h (A). 1.3.1.0.

LEGIARTI000045166922

—

SAVIERE 24020039400023 SYNDT SCOLAIRE DES TROIS VALLEES 24020047700026 GRANDSOISSONS AGGLOMERATION 25020008600016 SYN FONC EC CUGNY BEAUMONT NEUVILLE BEIN 25020047400022 SYNDICAT SCOLAIRE VALLEE MARNE

Article 1

—

I Négociateur d'affaires internationales. 312 m 5 ans CCI de Seine-et-Marne, Ecole supérieure de commerce international (ESCI).

Article Annexe

—

Sauf en cas d'urgence, le vice-président chargé de l'application des peines et le préfet du Val-de-Marne en sont préalablement informés. Le préfet prescrit un dispositif de garde et d'escorte adapté.

Article ANNEXE 1

—

SUD SEINE ET MARNE AC MCO 106 560,04 106 560,04 Ile-de-France 1771 1771 770110054 GROUPE HOSP.

Article annexe I (suite)

—

a) Œillet. b) Tube d'aluminium serti. c) Tube d'aluminium serti. 24 Anclatra-Marne, 51 Jonchery/Vesle. d) = 2 Anclatra 51-728 sur la patte anti-retour.

Article (70 à 79)

—

305 EVRY-GREGY-SUR-YERRE 77 D 84 N 1104 COMPANS D 84-A3 MITRY-MORY 77 D 406 D 436 CRECY-LA-CHAPELLE D 471 COLLEGIEN 77 D 231 N 36 DAMMARTIN-SUR-TIGEAUX D 934 LAGNY-SUR-MARNE

LEGIARTI000023708913

—

Il s'agissait de mettre en œuvre une intégration de l'organisation policière à l'échelle de Paris et des trois départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne), c'est-à-dire sur un territoire qui constitue une zone

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Carrières de marne, de craie et de tout matériau destiné au marnage des sols ou d'arène granitique, à ciel ouvert, sans but commercial, distantes d'au moins 500 m d'une carrière soumise à autorisation ou à déclaration, lorsque la superficie d'extraction

LEGIARTI000026910065

—

LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN RHIN-MEUSE MENTIONNÉE AU 1° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT DPT MASSE D'EAU SDAGE TRONÇON LIMITE Code Nom Code Nom 68 FRCR18 ILL 3 A---0030 L'ILL De la confluence

Article 1

—

fruits et légumes III Assistant manager tourisme hôtellerie restauration 334p 1 an CCI France - Réseau Negoventis III Chargé de la gestion et de l'activité commerciale de l'entreprise 312p 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Seine et Marne

Page 36 · 722 résultats

← Précédent Suivant →