Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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1 449 résultats pour « masseur kinésithérapeute travaillant dans une clinique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 19
Les instructions relatives à ces différentes situations sont élaborées selon des scenarii potentiels et précisent les éléments suivants : - les circonstances d'apparition ou les origines ; - les manifestations cliniques sommaires ; - la conduite
Article R234-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 74
-Les denrées alimentaires provenant d'un animal ayant été soumis à un essai clinique de médicaments vétérinaires mentionné au V de l'article L. 234-2 ne peuvent être mises sur le marché que si cet essai a été autorisé par le directeur général de l'Agence
Article L5131-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 65 > 53
L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé publie les principes de bonnes pratiques de laboratoire applicables aux études de sécurité non cliniques destinées à évaluer la sécurité des produits cosmétiques pour la mise en œuvre
Article R4351-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 75
Recueil auprès du patient puis analyse des informations et données nécessaires à la sécurité et à la réalisation de l'examen ou du traitement ; 3° Identification des besoins du patient en rapport avec les techniques utilisées et selon la situation clinique
Article 3
universitaire, qui remplissent les conditions d'ancienneté fixées respectivement à l'article 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 pour se présenter aux concours de recrutement des professeurs des universités-praticiens hospitaliers dans les disciplines cliniques
Article 5
Les chefs de clinique et les assistants associés des universités sont nommés pour une durée qui ne peut être inférieure à six mois ni supérieure à un an, renouvelable dans la limite des durées de service prévues pour les emplois hospitalo-universitaires
Article R1335-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 48 > 13
recherche et de production industrielle dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire, ainsi que ceux issus des activités de thanatopraxie, des activités de chirurgie esthétique, des activités de tatouage par effraction cutanée et des essais cliniques
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 31
à partir du 1er janvier 1956 à la caisse nationale de compensation des cotisations de sécurité sociale des voyageurs, représentants et placiers de commerce à cartes multiples par les employeurs de voyageurs, représentants et placiers de commerce travaillant
Article 5
Lorsqu'ils perçoivent le supplément familial de traitement, ce supplément ne peut être inférieur au montant minimum versé aux agents travaillant à temps plein ayant le même nombre d'enfants à charge.
Article 2
conformément au troisième alinéa de l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé, la durée annuelle du temps de travail effectif est fixée comme suit : Administration pénitentiaire Personnels de surveillance de l'administration pénitentiaire, travaillant
Article 217-4.04
La tenue du cahier médical ne dispense pas le capitaine de l'inscription circonstanciée sur le livre de bord des événements de mer ayant ou pouvant avoir un effet sur la santé et la sécurité des marins travaillant à bord.
Article 8
Pour les opérateurs travaillant dans le cadre de la dérogation prévue au I-1 de l'article R. 214-70 du code rural et de la pêche maritime, la validité du certificat de compétence transitoire opérateur prend fin au 31 mars 2014.
Article L121-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 62
comme relevant du secteur des métiers et de l'artisanat au registre national des entreprises ou un commerçant ne peut, sans le consentement exprès de son conjoint, lorsque celui-ci participe à son activité professionnelle en qualité de conjoint travaillant
Article R5213-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 95 > 04
minimale et maximale de travailleurs reconnus handicapés dans les effectifs salariés des entreprises adaptées ou de personnes détenues reconnues travailleurs handicapés parmi les personnes détenues ayant signé un contrat d'emploi pénitentiaire travaillant
Article L160-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 40 > 43
Toute personne travaillant ou, lorsqu'elle n'exerce pas d'activité professionnelle, résidant en France de manière stable et régulière bénéficie, en cas de maladie ou de maternité, de la prise en charge de ses frais de santé dans les conditions fixées
Article Annexe
services travaillant pour les entreprises précédentes.
Article Annexe II : Tableau n° 83
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64
Otites moyennes chroniques. 1 an Lésions de l'oreille interne. 1 an Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.
Article R6132-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 47 > 35
publique-hôpitaux de Marseille peuvent conclure, pour un ou plusieurs groupements d'hôpitaux prévus à l'article R. 6147-4, un partenariat avec les établissements parties à un ou plusieurs groupements hospitaliers de territoire pour d'autres activités cliniques
Article R622-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 00
La commission consultative médicale placée sous l'autorité du directeur comprend : 1° Les médecins-chefs des services cliniques et médico-techniques ; 2° Le chirurgien-dentiste chef du service d'odontologie ; 3° Le pharmacien, chef de la pharmacie et
Article R241-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 66
Les cabinets ou cliniques dont la continuation d'exploitation a été demandée au conseil régional de l'ordre ne sont pas soumis, si cette autorisation est donnée, à l'inscription complémentaire ou à l'immatriculation secondaire prévues par les articles
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