après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé

de Mme [C], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 novembre 2015), qu'un jugement a prononcé

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 1998), qu'un jugement ayant prononcé

M], domicilié[Adresse 1] (Gabon), a formé le pourvoi n° T 19-21.666 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2019 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à Mme [U] [Q], divorcée

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon la décision attaquée, qu'un précédent arrêt du 17 janvier 1992, après avoir prononcé

Un jugement du 15 septembre 1995, devenu définitif le 28 février 1996, a prononcé leur divorce. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 10 septembre 2019), un arrêt du 28 juin 2011 a prononcé le divorce de M. [P] et de Mme [R], mariés sans contrat préalable. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 janvier 2024), un arrêt du 22 septembre 1994 a prononcé le divorce de M.

[P], en divorce sur le fondement des articles 237 et 238 du code civil. 2. Un jugement du 13 mars 2019 a prononcé le divorce de Mme [C] et de M. [P]. 3.

[U], de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de Mme [L], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 23 octobre 2019), un jugement du 23 septembre 2014 a prononcé le divorce de Mme [I] et de M.

Un jugement du 1er décembre 2020 a prononcé le divorce des époux et statué sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale.

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 11 décembre 2019), un jugement du 25 avril 2002 a prononcé le divorce de Mme [J] et de M.

Y..., l'avis de Mme Mathorez-Marilly , avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 avril 2016), qu'un jugement a prononcé

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 22 avril 2021, rectifié le 17 juin 2021), un jugement du 2 avril 2012, confirmé par un arrêt du 14 février 2013, a prononcé le divorce de Mme [C] et de M.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 2017), que Mme H... a relevé appel du jugement du juge aux affaires familiales d'un tribunal de grande instance ayant prononcé

B... et Mme A..., parents de deux enfants, ont acquis un immeuble au cours de leur mariage ; qu'un jugement du 20 août 2004 a prononcé leur divorce ; que des difficultés sont nées au cours de la liquidation

avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Vu l'article 815-13 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 20 mars 1997), que l'arrêt, qui a prononcé le divorce des époux

[I] [F], domicilié [Adresse 1] (Turkmenistan), a formé le pourvoi n° P 18-21.589 contre l'arrêt rendu le 19 juin 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme