circonscription Cantons de : Châteaurenard, Eyguières, Lambesc, Orgon, Saint-Rémy-de-Provence 16e circonscription Cantons de : Arles Est, Arles Ouest, Istres Nord, Saintes-Maries-de-la-Mer, Tarascon Calvados 1re circonscription Cantons de : Caen

LEGIARTI000038791660

—

Les bureaux régionaux d'information et d'assistance au vol (BRIA) de Bâle-Mulhouse, du Bourget (passage de H24 à H15), de Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Nice et Toulouse.

LEGIARTI000024047542

—

de Rennes 5601 MCOD 1022 Orthopédie dento-faciale CSERD de Marseille 5602 MCOD 1063 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale à compter du 1er novembre 2011 CSERD de Nancy 5603 MCOD 9991 Parodontologie CSERD de Lyon

Article L133-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 66

Code de l'éducation

Pour les communes de Paris, Lyon et Marseille, le maire de la commune informe sans délai le président de la caisse des écoles de ces modalités.

Article 4

—

départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP-VILLE Aisne 2, rue Paul-Doumer 02000 LAON Ardennes 1, place de la Préfecture 08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES Aube Rue Pierre-Lebonde 10000 TROYES Calvados Rue Saint-Laurent 14000 CAEN

Article 4

—

Article 3

—

Conformément au code de la justice pénale des mineurs, le STEMO Caen assure les missions suivantes : -sans préjudice des attributions dévolues aux services éducatifs auprès des tribunaux, une permanence éducative dans les tribunaux judiciaires pourvus

Article 1

—

ans Sup de pub II Concepteur(trice) mode, espace et produits dérivés 132f 200n 240 3 ans Paris college of art II Concepteur(trice) rédacteur(trice) 321n 3 ans Sup de pub II Consultant en recrutement des agences d'emploi 315t 5 ans Sciences-U Lyon

Article ANNEXE

—

69069 Craponne. 69071 Curis-au-Mont-d'Or. 69072 Dardilly. 69081 Ecully. 69085 Fleurieu-sur-Saône. 69087 Fontaines-Saint-Martin. 69088 Fontaines-sur-Saône. 69089 Francheville. 69100 Irigny. 69116 Limonest. 69123 Lyon

Article 1

—

Saint-Martin-d'Hères, UFR/DGES, BP 47, 38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université de la Méditerranée (Aix-Marseille-II), 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ; Institut de formation syndicale de l'université Lumière (Lyon-II

Article 1

—

domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ; Institut de formation syndicale de l'université Lumière-Lyon-II

Article ANNEXE

—

Champloi et ses affluents. 5° La Manche et la Gizia en amont de leur confluent. 6° La Bourbonne. 7° La Mouge en amont du pont de la route nationale 6 (commune de La Salle). 8° Le ruisseau du Moulin. 9° L'Arlois en amont du pont de la voie ferrée de Lyon

LEGIARTI000042970199

—

- Chef commissariat subdivisionnaire LYON - DECINES MEYZIEU - division Est 1 LYON - Adjoint Chef commissariat subdivisionnaire VAULX-EN-VELIN - division Est 1 LYON - Chef commissariat subdivisionnaire 5e - division Ouest 1 LYON - Chef commissariat

Article 55

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et restitutions effectués par les comptables assignataires, est affectée aux communes qui ne sont pas membres d'un établissement public de coopération intercommunale mentionné à l'article 1609 nonies C du code général des impôts, à la métropole de Lyon

Article 1

—

3 ans Association Saint-Anne, IRCOM I Designer-manager de projet 320v 5 ans SAS CREA2 (école de Condé Bordeaux) ; SAS Condé-Paris arts appliqués et métiers d'art (école de Condé Paris) ; SAS les écoles de Condé (école de Condé Lyon

LEGIARTI000030463520

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ÉDOUARD HERRIOT RHÔNE-ALPES HOSPICES CIVILS DE LYON-GROUPEMENT HOSPITALIER SUD RHÔNE-ALPES HOSPICES CIVILS DE LYON- GROUPEMENT HOSPITALIER NORD

LEGIARTI000042970238

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commissariat subdivisionnaire LYON-DECINES MEYZIEU-division Est 1 LYON-Adjoint Chef commissariat subdivisionnaire VAULX-EN-VELIN-division Est 1 LYON-Chef commissariat subdivisionnaire 5ème-division Ouest 1 LYON-Chef commissariat subdivisionnaire

LEGIARTI000042970256

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Article Annexe I

—

Les sociétés face aux risques - Un risque naturel dans un Dom-Rom ou en métropole - Le couloir de la chimie au sud de Lyon - Les inondations au Bangladesh - Un risque naturel dans le Pacifique [ajout d'une situation au choix] - Les risques écologiques

Article 57

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Lyon : Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie. Marseille : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse.

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