la date, le lieu et l'autorité de délivrance et la date d'expiration, pour les chauffeurs ; - Qualité et fonctions : pays et ministère représentés, rang protocolaire, position dans la délégation ; - Marque/modèle d'arme à feu, calibre, n° de série

Article Annexe XVI

—

d'immatriculation des véhicules) Je soussigné Constructeur (1), représentant accrédité du constructeur (1). certifie que le véhicule prêt à l'emploi ci-dessous décrit : (D 1) Marque (D 2) Type (D 3) Dénomination commerciale (E) Numéro d'identification ou de série

LEGIARTI000036158605

—

des machines spéciales généralement installées au laboratoire d'essais mécaniques, parfois même à l'atelier ; Dans le cadre de ses missions, ses activités sont plus centrées sur le contrôle dimensionnel de produits de petites, moyennes ou grandes séries

Article ANNEXE 5

—

Le cas échéant, une explication des raisons de ce choix, qui peuvent concerner un bien ou une série de biens, est portée dans le dossier d'acquisition ou de dépôt de chacun des biens considérés.

Article R414-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 41 > 69

Code de justice administrative

Par dérogation aux dispositions des deuxième et troisième alinéas, lorsque le requérant entend transmettre un nombre important de pièces jointes constituant une série homogène eu égard à l'objet du litige, il peut les regrouper dans un ou plusieurs fichiers

Article R822-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 95

Code de justice administrative

Lorsqu'ils sont dirigés contre une décision rendue en premier et dernier ressort, le président de la chambre peut décider par ordonnance de ne pas admettre : 1° Les pourvois relevant d'une série qui, sans appeler de nouvelle appréciation ou qualification

Article R421-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 84

Code de la construction et de l'habitation

conseil d'administration, à l'exception des représentants des locataires désignés en application de l'article R. 421-7, font l'objet d'une nouvelle désignation après chaque renouvellement total de l'organe délibérant ou de la date de renouvellement d'une série

Article ANNEXE 1

—

matériaux ; Techniques ; techniques de préparation (squelette, taxidermie, exemplaire séché, plastination, liquide conservateur,...) lorsqu'il s'agit de collections d'histoire naturelle ; techniques de fabrication (artisanale, manufacturée, industrielle, série

Article Annexe 3

—

PRESCRIPTIONS APPLICABLES POUR LES RÉCEPTIONS NATIONALES PAR TYPE DE PETITES SÉRIES réglementaire (8) (8)

Article Annexe 2

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seuils d'effets toxiques pour l'homme par inhalation Types d'effets constatés Concentration d'exposition Référence Exposition de 1 à 60 minutes Létaux ELS (CL 5 %) SEL (CL 1 %) Irréversibles SEI Réversibles SER

LEGIARTI000027973212

—

Loures-Barousse, Lugagnan, Luz-Saint-Sauveur, Mazères-de-Neste, Montégut, Nestier, Peyrouse, Pierrefitte-Nestalas, Préchac, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Saint-Laurent-de-Neste, Saint-Paul, Saint-Pé-de-Bigorre, Saint-Savin, Saligos, Sarrancolin, Sassis, Sazos, Sers

Article 242 nonies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 12

Code général des impôts, annexe II

l'adresse et le numéro individuel d'identification à la taxe sur la valeur ajoutée de ce membre ; 6° Sa date d'émission ; 7° Un numéro unique basé sur une séquence chronologique et continue ; la numérotation peut être établie dans ces conditions par séries

Article Annexe

—

Au sein de la série littéraire, l'enseignement obligatoire d'arts plastiques est pensé comme un enseignement fondamental, en étroite relation avec les lettres, les langues et les sciences humaines.

Article 5

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Lorsqu'un certain nombre d'appareils d'un même type sont éprouvés en série au cours d'une même vacation dans un même établissement, les forfaits calculés conformément au paragraphe précédent sont réduits des trois cinquièmes pour les appareils éprouvés

Article Annexe 215-1.A.1

—

L'autorité compétente pour la délivrance des titres de sécurité peut ne pas exiger que les relevés d'éclairement soient repris sur les navires identiques d'une série après réception du premier navire. 2.

Article 1

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l'animal, d'une matière isolante réalisant une isolation renforcée conformément aux conditions posées par la norme NF C 20-030 pour les enveloppes de matériel de classe II. 5° Le câble de liaison entre le coffret et la pince d'anesthésie appartient à la série

Article Annexe I

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CLASSE DE PREMIÈRE - SÉRIES STI2D, STL ET STD2A Nouvelle-Calédonie Ouvertures sur le monde XIXème-XXème siècle 1.

Article Annexe II

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CLASSE DE PREMIÈRE - SÉRIES STI2D, STL ET STD2A Polynésie française 1.

Article A4241-53-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Si les montants considèrent que la route demandée par les avalants n'est pas appropriée et qu'il en résultera un danger d'abordage, ils doivent émettre une série de sons très brefs.

LEGIARTI000025469204

—

Matériel métrologique Un contrôle fonctionnel de la chaîne de mesurage comme celui de la fixation du microphone sur le sonomètre est assuré avant chaque série de mesures. 3.3.

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