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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01613_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
C Thielé, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00571_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01345_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02245_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02634_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02509_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
B Thielé, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03016_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
B Thielé, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
613723c8cd5801467740e1ab
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Feuillard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Agrimo, de Me Le Prado, avocat de Mme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01699
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Huglo, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Farthouat-Danon, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00140
14 février 2018
14 février 2018
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Créabois 77, de la SCP de Chaisemartin et Courjon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300123
8 février 2018
8 février 2018
conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société 51-MAB, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler
Source officielle2ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:458494.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10336
8 avril 2021
8 avril 2021
Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
Source officielleciv3
613722eacd58014677403292
25 juin 1997
25 juin 1997
Peyrat, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Hôtel de Saint-Petersbourg, de Me Baraduc-Benabent, avocat des consorts X... et des consorts A..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613722c4cd580146774013c9
23 janvier 1997
23 janvier 1997
Gélineau-Larrivet, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Télémécanique, devenue la société Schneider electric, de Me Blanc, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90255
2 mars 2023
2 mars 2023
ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Mafip, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Spie ICS, ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10913
13 novembre 2025
13 novembre 2025
N] [G], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 24-13.805 contre l'arrêt rendu le 8 février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à l'association Thalie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01234
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Daniel des 600 parts du GFA « LE THIL » appartenant respectivement à Monsieur Dominique X... (cent parts), Madame Maylis A... (cent parts), Monsieur Bernard DE X...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007747841
21 juillet 1989
21 juillet 1989
Romolo X... pour la construction d'un pavillon à Thiais et contre l'arrêté modificatif du 28 mars 1984 pris par la même autorité ; 2°) annule pour excès de pouvoir ces décisions ; Vu les autres pièces
Source officielleCABINET JAF 3
6631324919f939ca6242c05c
11 avril 2024
11 avril 2024
] JUGEMENT DE DIVORCE 20L N° RG 23/03671 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XUX4 N° minute : du 11 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [U] C/ [R] Copie exécutoire délivrée à Me Khadim THIAM
Source officiellePage 37 sur 682
THIALAW, Saidou
02/05/2026
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THIALAW, Saidou
22/04/2026
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THIALLIER, Dylan, Sofien
07/04/2026
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THIALLIER, Matys, Ilan, Lenny
28/02/2026
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THIALE
05/11/2025
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