centre des impôts de Saint-Denis Nord, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Saint-Denis Nord. 93 ― Seine-Saint-Denis SIP Le Blanc-Mesnil CDI Le Blanc-Mesnil 01/07/2011 94 ― Val-de-Marne

LEGIARTI000049827483

—

Conseil départemental de l'accès au droit du Val-d'Oise. Conseil départemental de l'accès au droit du Val-de-Marne. Conseil départemental de l'accès au droit du Var. Conseil national des activités privées de sécurité.

Article 5

—

PIERREFONDS 0,981 SAÜL 0,165 SAINT-YAN 0,216 STRASBOURG-ENTZHEIM 1,962 TAHITI-FAAA 4,067 TAKUME 0,045 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,012 TATAKOTO 0,034 TIKEHAU 0,095 TOTEGEGIE 0,069 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,604 TOURS-VAL

LEGIARTI000021707170

—

. - ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VAL DE LOIRE - CENTRE Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que prévues à l'article

Article ANNEXE IV

—

.: : : : : : : Privas : Antraigues, Aubenas, Privas,: : : : Vals-les-Bains.

Article 6

—

STRASBOURG-ENTZHEIM 2,003 TAHITI-FAAA 0,647 TAKAPOTO 0,075 TAKAROA 0,091 TAKUME 0,028 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,120 TATAKOTO 0,092 TIKEHAU 0,154 TOTEGEGIE 0,133 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,374 TOURS - VAL-DE-LOIRE

Article Annexe

—

. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VAL DE LOIRE - CENTRE Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que prévues à l'article

Article Annexe II

—

Val de Loire Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Article R213-49-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 37

Code de l'environnement

l'Etablissement public du Marais poitevin comprend quarante-cinq membres : 1° Dix-sept représentants de l'Etat et de ses établissements publics : – le préfet coordonnateur des actions de l'Etat pour le Marais poitevin ; – le préfet de région Centre-Val

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme ... Assisté (e) par M./ Mme ...

LEGIARTI000051471571

—

Rennes Université de Rennes-II Université de Rouen Université de Saint-Etienne Université de Strasbourg Université de Technologie de Compiègne Université de Toulouse Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Université d'Evry-Val

Article Annexe 2

—

SNPES-PJJ/FSU 5 5 UNSA-SPJJ 1 1 Seine-Saint-Denis CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 5 5 UNSA-SPJJ 1 1 Somme CGT-PJJ 2 2 SNPES-PJJ/FSU 3 3 Tarn-Aveyron CGT-PJJ 2 2 SNPES-PJJ/FSU 3 3 Val-d'Oise

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

les locaux de stockage et les surfaces de stationnement est perçue, dans les limites territoriales de la région d'Ile-de-France, composée de Paris et des départements de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-et-Marne, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne

Article ANNEXE

—

Surtauville. 27624 Surville. 27651 Tournedos-sur-Seine. 27666 La Vacherie. 27674 Vaux-sur-Eure. 27681 Vernon. 27689 Villegats. 27694 Villez-sous-Bailleul. 27696 Villiers-en-Désoeuvre. 27697 Vironvay. 27701 Val-de-Reuil

Article Annexe 1

—

- Essonne SIP d'Evry CDI d'Evry Ville-Nouvelle 01/12/2010 91 - Essonne SIP de Palaiseau Nord-Est CDI de Palaiseau Nord-Est 01/12/2010 93 - Seine-Saint-Denis SIP de Montreuil CDI de Montreuil Est et CDI de Montreuil Ouest 01/12/2010 94 - Val-de-Marne

LEGIARTI000043924738

—

de Moutiers de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture de l'implantation territoriale de Lumbres de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais ; - fermeture des points d'appui de Pléneuf-Val-André

Article 1

—

CATÉGORIE AIPR DIPLÔME MENTION/SPÉCIALITÉ PARCOURS/OPTION UNIVERSITÉ CEO Licence professionnelle Logistique et pilotage des flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val

Article Annexe I

—

Auvergne Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 3 Bibliothèque municipale de Moulins 2 Bibliothèque municipale de Vichy 3 Bibliothèque départementale de prêt 3 Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Code général des impôts, annexe III

Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt dans la limite de 270 euros par nuitée dans la ville de Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, et de 200 euros dans les autres

Article 1

—

-Il est constitué entre la région d'Ile-de-France, la ville de Paris, les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, de l'Essonne, des Yvelines, du Val-d'Oise et de Seine-et-Marne un établissement public chargé de l'organisation

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