CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 307 résultats pour « Weck »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000037908994

—

26 septembre 2018

26 septembre 2018

ACCORD SUR LE TRAVAIL DE WEEK-END EQUIPE DE SUPPLEANCES ET LES ASTREINTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052404770

—

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Accord relatif aux équipes dédiées au travail du week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051681871

—

19 mai 2025

19 mai 2025

Accord relatif aux équipes dédiées au travail du week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037170370

—

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Accord permettant recours équipes suppléantes le week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047626461

—

4 mai 2023

4 mai 2023

Un accord portant sur le travail de week-end pour l'équipe de suppléance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965527

—

26 mars 2024

26 mars 2024

Accord relatif au travail le week-end sur la base du volontariat

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965526

—

26 mars 2024

26 mars 2024

ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DES WEEK-ENDS SUR LA BASE DU VOLONTARIAT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052367716

—

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Un accord portant sur le travail de week-end pour l'équipe de suppléance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052244684

—

14 août 2025

14 août 2025

Un accord portant sur le travail de week-end pour l'équipe de suppléance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051784202

—

21 mai 2025

21 mai 2025

Un accord portant sur le travail de week-end pour l'équipe de suppléance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048940663

—

22 décembre 2023

22 décembre 2023

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE DE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041636984

—

28 octobre 2019

28 octobre 2019

MISE EN PLACE D'UN HORAIRE EN 2x12 HEURES POUR LE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038469943

—

21 décembre 2018

21 décembre 2018

UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE WEEK END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053712292

—

10 mars 2026

10 mars 2026

Accord sur l'organisation temporaire du travail le week-end 2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037909185

—

12 octobre 2018

12 octobre 2018

ACCORD TEMPORAIRE SUR LE TRAVAIL DE WEEK END - EQUIPE DE SUPPLEANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043175248

—

29 janvier 2021

29 janvier 2021

accord mise en place astreintes pour les équipes de week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053431180

—

14 janvier 2026

14 janvier 2026

UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES ET AU TRAVAIL DU WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043487592

—

31 mars 2021

31 mars 2021

ACCORD D’ENTREPRISE SUR L'ASTREINTE DE SECURITÉ ET D’EXPLOITATION DU WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050996469

—

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Accord relatif au travail du week-end (équipes de suppléance)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044994747

—

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Avenant 1 - Accord d'entreprise sur les astreintes du week end

Source officielle

Page 37 sur 916

← PrécédentSuivant →