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2 944 résultats pour « Xavier MASSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720aecd580146773ed6a7

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat des époux Z..., de la SCP Boré

Source officielle

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CC

soc

613720b5cd580146773edbee

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Monsieur Jean, Xavier X..., demeurant à Senlis (Oise), ..., 2°/ Monsieur Paul Y..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613720edcd580146773ef8df

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

Franck, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des établissements Sablé, de la SCP Masse-Dessen

Source officielle
CC

civ3

61372339cd5801467740703f

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Etiennette X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP Frapper Z...

Source officielle
CC

comm

613721d2cd580146773f7ba2

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

Hatoux, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dumas, les observations de la SCP Masse-Dessen eorges et Thouvenin, avocat du Crédit

Source officielle
CC

civ1

613721d2cd580146773f7bbf

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme X..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

civ2

61372315cd580146774052ea

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Pierre, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y... et de la MACIF, de la SCP Vincent et Ohl, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372325cd5801467740600b

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Fouret, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Mutuelle du Mans Assurances IARD, de Me Copper-Royer, avocat de la société Remco Entreprise et de M.

Source officielle
CC

civ3

613723a3cd5801467740c5a1

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de Mme Ah Sane, de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat des consorts Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat

Source officielle
CC

civ3

613723a8cd5801467740c97d

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardet, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des sociétés l'Auxiliaire

Source officielle
CC

civ3

61372659cd58014677424ddc

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

Baechlin, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Berton

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CC

civ2

613721accd580146773f5e84

Cassation

13 novembre 1992

13 novembre 1992

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts B... et de M.

Source officielle
CC

civ1

61372669cd580146774255eb

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Creissels, de la SCP Boré et Xavier, avocat

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde00

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

Xavier Z..., demeurant ... (Nord), 3 / Mme Claire X..., demeurant ...

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CC

civ2

61372287cd580146773fe0e6

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Colcombet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., les conclusions de M.

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CC

civ2

6137228bcd580146773fe43c

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

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CC

civ1

6137225dcd580146773fc5e7

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP Y... et Géraldy, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations

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CC

soc

613721d5cd580146773f7def

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société SODEVA Pic Grin, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

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CC

civ3

613721e1cd580146773f86d2

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Masse-Dessen eorges et Thouvenin, avocat des consorts B..., de la SCP

Source officielle
CC

civ1

Attendu que, pour débouter Mme Z... de sa demande dirigéec/M. A

613722a2cd580146773ff6a6

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme Z..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle