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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 042 résultats pour « animateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 4

—

général des impôts Taxe sur les services de communications électroniques mentionnée à l'article L. 453-1 - Taxe sur les éditeurs et distributeurs de services de télévision prévue aux articles L. 115-6 à L. 115-13 du code du cinéma et de l'image animée

Article 1

—

Animateur de l'action sociale ou associative. Chef des services financiers à l'Ecole nationale de l'aviation civile.

Article 2

—

délégation interministérielle à l'encadrement supérieur de l'Etat ; 3° Des affaires financières du ministère dans les conditions définies par le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; il anime

LEGIARTI000043638059

—

clientèle, identifier ses attentes et ses besoins 7 Conseiller et vendre des services, des produits capillaires, des matériels et des accessoires 8 Suivre la relation client et participer à la fidélisation de la clientèle 9 Mettre en place et animer

Article Annexe

—

Organiser et animer un îlot de fabrication de pièces composites Mettre en œuvre les techniques du moulage au contact et de la projection simultanée. Mettre en œuvre les techniques des procédés d'injection éco et d'infusion.

LEGIARTI000026498432

—

Animation de site multimédia. Conduite de machines de façonnage routage. Façonnage et routage. Reprographie. Elaboration de plan média. Contrôle et diagnostic technique du bâtiment. Dessin BTP. Etudes géologiques. Ingénierie et études du BTP.

Article 8

—

L'administrateur supérieur anime et coordonne la politique de prévention de la délinquance et l'ensemble du dispositif de sécurité intérieure dans les conditions prévues à l'article L. 122-1 du code de la sécurité intérieure, dans sa rédaction résultant

Article 2

—

général de la création artistique ; 4° Le directeur général des médias et des industries culturelles ; 5° Le délégué général à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle ; 6° Le président du Centre national du cinéma et de l'image animée

Article ANNEXE I

—

Le candidat : UC2 : COORDONNER LA MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET D'ACTION Coordination d'une équipe bénévole et professionnelle au sein d'une structure de " triathlon et disciplines enchaînées " C2.1 - Animer une équipe de travail Une seule situation d'évaluation

Article 2

—

Elle doit ainsi permettre d'évaluer leurs motivations ainsi que leur ouverture d'esprit, leur capacité d'adaptation et de communication et leur aptitude à animer une équipe, à négocier et à réagir vite et opportunément.

Article Annexe Ain à Aude

—

départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes NOMBRE Responsable de la mission logement - Service du logement A 1 40 Animateur

Article 5

—

Il anime, coordonne et suit les travaux relatifs à sa mise en oeuvre et à son actualisation. Ces fonctions s'exercent à plein temps et sont exclusives de l'exercice de toute autre qualification informatique.

Article 10

—

L'équipe pluridisciplinaire ainsi constituée est placée sous la responsabilité du chef de service et est animée et coordonnée par un médecin du travail.

Article 48

—

Dans le cas où un casino exploite plusieurs tables ou tableaux de l'un des jeux de contrepartie et où la partie a perdu toute animation à certains de ces tables ou tableaux, le directeur responsable ou un membre du comité de direction peut décider d'y

Article ANNEXE IV

—

la suite de l'entretien initial, effectuée par un médecin intervenant dans l'établissement (d'une durée de l'ordre de quarante-cinq minutes) ; - cinq séances collectives à visée psycho-éducative et de renforcement des compétences psychosociales, animées

Article 64

—

Art. 235, Art. 235 ter M, Art. 235 ter MB, Art. 238 B, 302 bis Z, Art. 1605 sexies, Art. 1605 septies, Art. 1605 octies -Code des douanes Art. 284 sexies bis -Code du cinéma et de l'image animée Art. L116-2, Art. L116-3, Art. L116-4, Art.

Article R*424-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 42 > 26

Code de l'urbanisme

-4 du code de l'environnement ou dans le coeur d'un parc national délimité en application de l'article L. 331-2 du même code ; g) Lorsque la délivrance du permis est subordonnée, en application de l'article L. 212-7 du code du cinéma et de l'image animée

Article Annexe 2-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 72 > 33

Code de l'action sociale et des familles

. - Prestation d'animation de la vie sociale : 1° Accès aux animations collectives et aux activités organisées dans l'enceinte de l'établissement ; 2° Organisation des activités extérieures.

Article L213-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 00 > 85

Code de la route

Est puni des mêmes peines le fait d'employer un enseignant ou un animateur qui n'est pas titulaire de l'autorisation prévue à l'article L. 212-1.

Article 2

—

Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) Pilote de systèmes de production automatisée (CQPM) 201 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) Animateur

Page 37 · 1 042 résultats

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