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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article L614-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 71 > 54
Ils peuvent également lui communiquer des informations portant sur la quantité des marchandises et leur nature.
Article R624-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 12 > 05
sous-espèce à laquelle appartient le spécimen ; – la description précise du spécimen, y compris de sa marque d'identification, le cas échéant ; – l'origine du spécimen, sa provenance, son ancienneté éventuelle et son mode d'obtention ; – le nombre ou la quantité
Article R635-3
Article R3411-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 33
L'aide financière de l'Etat est calculée par application à la quantité de matériel vendue d'un montant unitaire, déterminé de telle sorte qu'il n'excède pas ce qui est nécessaire pour couvrir les coûts nets occasionnés par la mise sur le marché de ce
Article 5
Le quota défini à l'article 2, attribué aux marins pêcheurs, est réparti en sous-quotas entre les unités de gestion anguille selon les quantités suivantes : Unité de gestion anguille (UGA) Quota par UGA Artois-Picardie 390 Seine-Normandie 1
LEGIARTI000051488109
Cependant, en cas que la quantité de fruits décimables, le mode, la quotité ou le fond du droit fussent contestés, les corps administratifs se borneront à donner un avis, sauf ensuite aux parties intéressées à se pourvoir en ce cas par-devant les tribunaux
Article 228-5.08
les produits adhésifs utilisés pour l'isolation des systèmes de distribution des fluides à basse température ainsi que l'isolation des accessoires des tuyautages correspondants, n'ont pas à être en matériaux incombustibles, mais ils doivent être en quantité
Article Q 17
Les produits ne doivent être apportés dans la salle qu'au fur et à mesure des besoins en quantité limitée à celle nécessaire aux démonstrations.
Article 10
et de générer des nuisances odorantes, doivent, dès que possible, le cas échéant après fragmentation, être mélangés avec des produits présentant des caractéristiques complémentaires (structurant, carboné, sec), dont l'installation doit disposer en quantité
Article L322-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 44
La Commission de régulation de l'énergie constate, sur proposition du gestionnaire du réseau public de transport, le numérateur et le dénominateur mentionnés aux a et b du 1° du présent article ainsi que le quotient de ces deux quantités.
Article R121-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 74
obligations concernant les installations intérieures, pour les clients domestiques ; 7° Les spécifications du gaz aux points de livraison et la description des droits et obligations des parties en cas de non-respect de ces spécifications ; 8° Les quantités
Article A310-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 47
en cas de prévision de travaux, le ou les devis correspondants ; 2° Un inventaire détaillé des marchandises concernées par l'opération de liquidation comportant au minimum les renseignements suivants : nature et dénomination précise des articles, quantités
Article R712-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 66 > 98
consécutives, par une énergie renouvelable ou de récupération au sens de l'article R. 712-1 au-dessus du seuil exigé à l'article L. 712-1, lorsqu'il ne satisfait plus à l'un des autres critères fixés par ce même article, notamment au comptage des quantités
Article R541-41-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 72 > 01
Il évalue l'impact des mesures mises en œuvre sur l'évolution des quantités de déchets ménagers et assimilés produites, notamment au moyen des indicateurs prévus au 4° de l'article R. 541-41-23 lorsqu'ils peuvent être renseignés annuellement.
Article R541-112
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 22
Toutefois, ne sont pas concernés par les dispositions du présent article les éco-organismes dont la quantité de déchets issus des produits relevant de leur agrément qui est présente dans le dépôt est inférieure à 0,1 tonne lorsqu'il s'agit de déchets
Article L214-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 66
La délibération de la collectivité ou personne morale propriétaire précise la quantité mise en vente en lots groupés et détermine si les bois sont mis à disposition de l'Office national des forêts sur pied ou façonnés.
Article L214-10
et produits de coupes des collectivités et autres personnes morales mentionnées au 2° du I de l'article L. 211-1, il est fait réserve en leur faveur et suivant les formes qui sont prescrites par l'autorité administrative compétente de l'Etat de la quantité
Article R253-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 05 > 18
La personne procédant à l'introduction d'un produit phytopharmaceutique pour usage personnel en fait la déclaration au préfet de la région du lieu de sa résidence administrative, en précisant les quantités nécessaires à l'exploitation et la date d'introduction
Article L125-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 38
pour en limiter le développement et les conséquences sur la santé des personnes et l'environnement ; 3° La nature et les résultats des mesures des rejets radioactifs et non radioactifs de l'installation dans l'environnement ; 4° La nature et la quantité
Article R543-245
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 27
-Les obligations des producteurs sont réparties entre eux chaque année en fonction et dans la limite des quantités d'éléments d'ameublement que chacun a mis sur le marché national l'année précédente, selon les catégories d'éléments d'ameublement définies
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