Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Immobess, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. et Mme Q..., de M. et Mme W..., de M. et Mme U..

Toitot, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat des époux Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la SCI Les Aulnaies et de la société Cochepie 77 Taitbout, les conclusions de M.

Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi, avocat de la SCI Les Sequoias de Melleray et de de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Marie-Louise X..., a été à compter du 20 janvier 1971, secrétaire comptable de la SCI

, Bonichot et associés, avocat de la société civile immobilière Soria et des sociétés BTSG² et BCM et associés, ès qualités, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Pacifica, de la SCP

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de la société Les Lierres, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat du syndicat des copropriétaires Le Kalisté, après débats en

Marlange et de La Burgade, avocat de la SCI 2DF, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...], l'avis de M.

Jariel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société de Keriguel 1 et de M.

Pronier, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Qualiconsult, de la SCP Boulloche, avocat de M.

K... a été déclaré adjudicataire d'un bien immobilier appartenant à la SCI Les brebis ; que M.

S..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la SCI Marnis, et après débats en l'audience publique du 12 mai 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Borra, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société civile immobilière de la Gayetterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Pradeaux, dont le siège est ..

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la SCI de Capit, de la SCP Richard et Mandelkern

attaqué (Aix-en-Provence, 13 janvier 2000), qu'ayant le projet de réaliser une opération de promotion immobilière sur deux parcelles de terrains contiguës qu'elle ne pouvait acquérir simultanément, la SCI

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Doumic-Seiller, avocat de la Polynésie française, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BME, après

La SCI a, reconventionnellement, demandé l'indemnisation de ses préjudices.

[A] [C] se voyant attribuer les 478 parts de la SCI des [Adresse 10], M. [Z] [C], la nue-propriété de 6 parts de la SCI des [Adresse 9] et de 235 parts de la SCI du [Adresse 8], et M.