Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05061
27 septembre 2016
27 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05062
27 septembre 2016
27 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05063
27 septembre 2016
27 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05032
27 septembre 2016
27 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00420
31 janvier 2017
31 janvier 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00421
31 janvier 2017
31 janvier 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00254
17 janvier 2017
17 janvier 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00058
5 janvier 2016
5 janvier 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00059
5 janvier 2016
5 janvier 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00060
5 janvier 2016
5 janvier 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06475
8 décembre 2015
8 décembre 2015
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06510
8 décembre 2015
8 décembre 2015
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06511
8 décembre 2015
8 décembre 2015
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06512
8 décembre 2015
8 décembre 2015
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02627
3 mai 2016
3 mai 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02628
3 mai 2016
3 mai 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00109
3 mars 2020
3 mars 2020
Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02993
18 mai 2016
18 mai 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02994
18 mai 2016
18 mai 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02995
18 mai 2016
18 mai 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellePage 38 sur 497