unique, pris en ses trois branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt déféré (Paris, 16 novembre 1990) que la société Tengor, chargée de commercialiser les billets des représentations d'un opéra à Jérusalem

Elle fabrique des articles céramiques à usage domestique ou ornemental et ses faïences sont produites dans ses ateliers situés à [Localité 1], dans le 13 ème arrondissement.

Attendu que par la suite, petit à petit, les différentes céramiques ont cassé, principalement les dents du fond. Attendu que M.

Attendu que par la suite, petit à petit, les différentes céramiques ont cassé, principalement les dents du fond. Attendu que M.

Cesanne, Reims (Marne), 4°/ de M. F..., demeurant ... (Marne), 5°/ de M. Benoît C..., demeurant ...

de Sallèles d'Aude a fit édifier un bâtiment par l'entreprise Gils, sous la maîtrise d'oeuvre de l'architecte Reverdy, avec des matériaux fournis par la Société Tuilerie, Briqueterie et Produits Céramiques

cassation d'un jugement rendu le 5 novembre 1990 par le tribunal de grande instance de Perpignan, au profit de : 1°/ Mme Yvonne Y..., veuve X..., demeurant à la maison de retraite de Saint-Laurent de Cerdans

José X..., demeurant ..., 3 / de la fédération FO Céramique carrières et matériaux de construction, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février

Daniel X..., demeurant ..., 3 / de la fédération Force ouvrière (FO) Céramique, carrières et matériaux de construction, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

la loi du 9 juillet 1991 et de violation de ce texte, le moyen ne tend qu'à remettre en cause le pouvoir souverain conféré par la loi au juge qui autorise une mesure conservatoire, d'apprécier si la cérance

Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse nationale de prévoyance (CNP), dont le siège était anciennement ..., et est actuellement ..., 2 / de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes-Lyon (CERAL

représenté par la SCP Harving Avocats, demande au tribunal : 1°) de le décharger de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2023 à raison de locaux situés à Sainte-Céronne-lès-Mortagne

CPAM de l'Artois ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 14 janvier 2003, Mme X... a subi l'implantation d'une prothèse de hanche réalisée par la société Wright Medical France, dont la tête en céramique

qu'il convient de rechercher le secteur d'activité de l'employeur ; qu'il ressort des pièces produites aux débats que l'activité de la société Rockdall Production est la fabrication de carreaux en céramique

l'administration ne pouvait procéder aux rectifications en litige selon la procédure de taxation d'office ; En ce qui concerne le bien-fondé de l'imposition en litige : - la pose de facette 3/4 en céramique

La requête a été communiquée à la SARL Sols et Peintures Briviste, à la MAF, à l'agence Point P Malemort, à la société Seb Céramique, à la société d'assurance Groupama d'Oc, à la compagnie d'assurance

Morice, précité, §§ 150 et suiv., et Jerusalem c.

  Norway [GC], no. 23118/93, § 43, ECHR 1999-VIII; Jerusalem   v. Austria , no. 26958/95, § 33, ECHR 2001-II).

.., celle-ci n'étant pas – formellement – sa cliente ; en date du 5 juillet 1993, j'ai écrit à MIRABAUD Canada Inc. une lettre leur donnant instruction de verser CHF 1. 640. 000 en faveur de KKL à Jérusalem

Manar ; qu'au cours de l'instruction du dossier de la demande de conventionnement complétée le 21 septembre 2004, il a pu être constaté que certaines émissions intitulées Flambeau sur la route de Jérusalem