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1 256 résultats pour « Chantaloi-Norde »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe I

—

Nord Dunkerque. Pas-de-Calais Boulogne-sur-Mer, Calais. Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz. Pyrénées-Orientales Port-Vendres. Bas-Rhin Strasbourg. Rhône Lyon (port Edouard-Herriot).

LEGIARTI000029438472

—

DIGULLEVILLE MANCHE 10 776 50385 OMONVILLE-LA-PETITE MANCHE 42 189 51493 SAINT-LÉONARD MARNE 663 51504 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRÉ MARNE 5 013 55476 SAVONNIÈRES-DEVANT-BAR MEUSE 23 268 57452 MAXE MOSELLE 13 863 59165 CUINCY NORD

Article Annexe 1

—

BOURGES Châteauroux INDRE-ET-LOIRE ORLÉANS Tours JURA BESANÇON Dole LOIRE-ATLANTIQUE RENNES Saint-Nazaire, Nantes MANCHE CAEN Coutances, Avranches MAYENNE ANGERS Laval MAINE-ET-LOIRE ANGERS Angers MARNE REIMS Reims NIÈVRE BOURGES Nevers NORD

Article 2

—

Bédée ; 5° Dans le département de l'Isère (38) : -stade Eugène Thénard, dans la commune d'Echirolles ; 6° Dans le département de la Marne (51) : -centre de vie Raymond Kopa et stade Louis Blériot, dans la commune de Bétheny ; 7° Dans le département du Nord

Article 1

—

Marcilhac-sur-Célé, Saint-Jean-de-Laur, Larnagol, Puyjourde, Saint-Chels, dans le canton de Cajarc ; Lacave, dans le canton de Souillac ; Issendolus, Théminettes, Thémines, dans le canton de Lacapelle-Marival ; Valroufié, dans le canton de Cahors - Nord-Est

Article Annexe 32

—

Allée Kilian et son prolongement limite nord-est de la parcelle AI 313. Limite sud-est des parcelles AI 313, AI 82, AI 92, AI 93 jusqu'au chemin de Savigny. Traversée du chemin de Savigny, puis limite sud-est de la section cadastrale AE incluse.

Article 4

—

Eure, Eure-et-Loir, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meuse, Nièvre, Nord

Article 2

—

général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies Directeurs adjoints Directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès Gard Alès 1 Directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai Nord

Article Annexe I

—

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DU NORD Commune de Wylder. DÉPARTEMENT DE L'OISE Commune de Catenoy (1). DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Commune d'Ambleteuse (1).

Article Annexe

—

0 € 9 312 € Limousin 7 833 € 12 662 € Lorraine 10 150 € 3 958 € Midi-Pyrénées 24 044 € 9 157 € Nord

Article Annexe

—

Loir-et-Cher Loire Haute-Loire Loire-Atlantique 7 440 Loiret Lot Lot-et-Garonne Lozère Maine-et-Loire Manche Marne Haute-Marne Mayenne Meurthe-et-Moselle Meuse Morbihan Moselle Nièvre Nord

LEGIARTI000034058465

—

Haute-Garonne, Hérault, Lot, Lozère, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne. 8 mars 2017 Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse. 14 mars 2017 Aisne, Nord

Article L424-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 45

Code de l'environnement

sont : l'Aisne, les Ardennes, l'Aube, l'Aude, les Bouches-du-Rhône, le Calvados, la Charente-Maritime, les Côtes-d'Armor, l'Eure, le Finistère, la Haute-Garonne, la Gironde, l'Hérault, l'Ille-et-Vilaine, les Landes, la Manche, la Marne, la Meuse, le Nord

LEGIARTI000019957118

—

(seul) FRA VNE A22 20,5 Atlas des cartes VAC Nord-Est + Abonnement FRA VNE + ABO A23 44 Abonnement à l'Atlas des cartes VAC Nord-Est FRA VNE ABO A24 27,5 Atlas des cartes VAC Nord-Ouest (seul) FRA VNO A22 20,5 Atlas des cartes VAC Nord-Ouest

LEGIARTI000039343506

—

SIÈGE DU TRIBUNAL SIÈGE DU TRIBUNAL RESSORT Cour d'appel de Cayenne Cayenne Cayenne Cantons d'Approuague-Kaw, Cayenne 1er canton Nord-Ouest, Cayenne 2e canton Nord-Est, Cayenne 3e canton Sud-Ouest, Cayenne 4e canton Centre, Cayenne

LEGIARTI000033335907

—

soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 380780023 Finess géographiques 380000018 Etablissement CH rhumatologique d'Uriage Code comptable 038056 Ville du comptable Saint-Martin-d'Hères Code CPU 02731 Libellé CPU MSA Alpes du Nord

Article 1

—

Commission pour l'indemnisation et le reclassement des personnels ayant servi dans les formations régulières ou supplétives de l'armée française en Afrique du Nord. Commission des bonifications (Afrique du Nord).

Article Annexe 8

—

Boulevard Jules-Cadenat jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle MZ 187. Parcelle MZ 187 jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle HX 419, située de l'autre côté de la voie.

Article 1

—

Nord - Pas-de-Calais Nord (59). Lille. Musée d'histoire naturelle et de géologie. Pas-de-Calais (62). Boulogne-sur-Mer. Muséum d'histoire naturelle. Basse-Normandie Calvados (14). Caen. Musée d'initiation à la nature. Villers-sur-Mer.

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