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742 résultats pour « Fauconnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Cette composition rappelle l’admiration de l’auteur, peintre animalier ayant contribué à la création du musée de la chasse à tir et de la fauconnerie, pour les oiseaux et pour leurs plumages.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01668_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

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Deux espèces d'intérêt patrimonial, le busard Saint-Martin et le faucon émerillon, ont été observées, en effectif limité lors de l'inventaire des hivernants.

Source officielle