Accessibles au public : Aucune exigence de résistance au feu n'est imposée aux éventuelles parois et portes séparant ces locaux entre eux (par exemple entre le hall de la gare et la salle d'attente).

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

En général, plusieurs salles d'eau. Présence nécessaire d'une salle de bains ou de douches ou d'un cabinet de toilette avec eau courante. Présence, au minimum, d'un cabinet de toilette avec eau courante.

Article Annexe III a

—

Elle est à faire notamment en fonction du contexte local et en fonction du projet pédagogique de l'équipe de professeurs. 5) Ces enseignements (a, b, c) sont effectués en salle de projet, en laboratoire, en atelier ou sur site extérieur. 6) Individualisation

Article Annexe 1

—

. - En application de l'article 51, le directeur responsable du casino est tenu d'afficher, de manière visible, à l'entrée de toutes les salles de jeux : - les mises ne peuvent être représentées que par des jetons ou plaques fournis par l'établissement

Article CH 58

—

. - Les tuyauteries et les réservoirs contenant un fluide du groupe 2 sont interdits en dehors de la salle des machines prévue au paragraphe précédent, ainsi que dans les batteries et appareils de refroidissement d'air.

Article 5

—

Ces autopsies sont effectuées dans une salle de niveau de confinement 4, conforme à l'annexe V.

Article GZ 21

—

. - Les conditions particulières d'aération et de ventilation des locaux dans lesquels sont installés des appareils de combustion à gaz relevant d'usages particuliers (cuisines de restaurant, cuisines de collectivités, salles de sciences, etc.) sont fixées

Article I

—

Moyens matériels : ― véhicules : motocyclettes de 34 CV, voitures pilotes ; ― autres moyens : aires de manœuvres, plateau maniabilité, salles de cours équipées ; ― livret de suivi de la formation.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 39

Arrêté du 23 mai 1986 relatif aux prix de l'hôtellerie

: a) Les prix des prestations hôtelières dans les établissements classés tourisme trois étoiles ; b) Pour les autres établissements, au choix de l'exploitant : - soit les prix de 50% des chambres (nombre arrondi à l'entier supérieur) équipées d'une salle

Article R212-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 26 > 15

Code du cinéma et de l'image animée

concerné présente un caractère temporaire, notamment lorsqu'il s'insère dans une opération d'aménagement transitoire d'un site à la condition que le projet de programmation soit complémentaire de l'offre de spectacles cinématographiques proposée par les salles

Article R114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 83

Code de la sécurité intérieure

postes d'enregistrement de jeux de loterie ; g) D'exploiter des postes d'enregistrement de paris sportifs ; 2° Agrément : a) Des directeurs et des membres des comités de direction des casinos autorisés ainsi que des personnes employées dans les salles

Article Annexe XXXII bis

—

Le centre d'action médico-sociale précoce doit posséder au moins, compte tenu des précisions de l'article 2 : Une salle d'attente spacieuse équipée pour permettre le déshabillage des jeunes enfants ; à cette salle est annexé un bureau ou un secrétariat

Article Annexe

—

Organisation des espaces pour l'accueil des proches Préparation des salles de présentation et des salles de départ du défunt. Organisation des salles d'accueil.

Article 1

—

équipes cynotechniques spécialisées dans la détection d'explosifs sont un moyen de détection. m) "Niveaux de sûreté", les postures de sûreté programmées sont ainsi définies : n) “ Espaces publics ” : espaces à bord des navires comprenant les halls, salles

LEGIARTI000032749170

—

Commission d'aides aux salles de spectacles cinématographiques maintenant une programmation difficile.

Article 26

—

application du 1° de l'article L. 523-1 du code général de la fonction publique, les adjudants de sapeurs-pompiers professionnels, occupant, au 1er janvier de l'année au titre de laquelle la sélection est organisée, l'emploi de chef de groupe, de chef de salle

Article PE 18

—

Ilots de cuisson installés dans les salles § 1. Un îlot de cuisson est constitué d'une enceinte à l'intérieur de laquelle le public ne pénètre pas. Un personnel de service doit être présent pendant le fonctionnement des appareils.

Article GA 46

—

: -localisation par rapport au niveau de référence et protection vis-à-vis d'un sinistre ; -surfaces dédiées au local de gestion d'intervention ou au poste central de sécurité incendie et aux locaux adjacents qui peuvent servir ponctuellement de " salle

Article 43

—

intervenu à la table de jeu en cours de séance, l'exploitant peut faire collecter et transporter l'encaisse dans une boîte spécialement prévue à cet effet, ne pouvant contenir que des billets, jetons et plaques correspondant à l'encaisse finale, jusqu'en salle

Article 1

—

Collège de Rivière-Salée (Nouméa). Collège de Tadine (Maré). Collège Tuband (Nouméa). Collège de Wani (Houaïlou). Collège de Yaté (Yaté). Collège des Portes de Fer (Nouméa). Collège Edmée Varin (Dumbéa). Collège Francis Carco (Dumbéa).

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