Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6163f129fb73a9295bca6505
11 février 2010
11 février 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c520
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représenté par la SCP MALET C/ Cäcilie Z... épouse Y...
Source officiellecomm
613720e8cd580146773ef5ef
21 mars 1989
21 mars 1989
responsabilité limitée PROMO UNIVERSAL, ... (10ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre-section B), au profit de la BANQUE DE NEUFLIZE SCHLUMBERGER MALLET
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2205295_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Par une requête, enregistrée sous le n° 2205295 le 18 octobre 2022, Mme F D, représentée par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 mai 2022 par laquelle le président du conseil
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdb377cdc6046d475f7f82
13 janvier 2026
13 janvier 2026
005431 Débiteur(s): [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : CHAMBON [A] [Q] [G], comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Louis MAZET
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdb389cdc6046d475f8082
13 janvier 2026
13 janvier 2026
général : 2025 005432 Débiteur(s): [B] [L] ET [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : [B] Jennifer, comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Louis MAZET
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdb538cdc6046d475fa014
13 janvier 2026
13 janvier 2026
répertoire général : 2025 005453 Débiteur(s): MONSIEUR [Y] [G] (EI) [Adresse 1] Représentant(s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdb555cdc6046d475fa5f4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
général : 2025 005457 Débiteur(s): [E] [O] (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : [E] [D] MERCADO [F] [C], comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Louis MAZET
Source officielleciv3
607943339ba5988459c41854
6 juin 1974
6 juin 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF ROBIN, TABARD, MAZET, SCHIRA ET CIE, QUI, PAR ACTE DU 18 JUILLET 1964, A ACHETE A MARTHE UN TERRAIN EN VUE D'Y FAIRE EDIFIER UN IMMEUBLE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9fa
21 décembre 2011
21 décembre 2011
I. du Mazet-19200 USSEL représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour APPELANTE d'un jugement rendu le 16 mars 2011 par le tribunal d'instance de tulle ET Madame X...
Source officielleciv3
61372315cd5801467740538a
22 juillet 1998
22 juillet 1998
Michel Y..., demeurant Le Mazet Saint-Michel, 34970 Lattes, 2°/ Mme Régine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre des expropriations
Source officielleciv3
6137231acd580146774057b5
21 juillet 1998
21 juillet 1998
F..., demeurant ensembe Foumourette, 43520 Mazet Saint-Voy, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd818
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Z..., demeurant ensemble Fourmourette à Mazet Saint-Foy (Haute-Loire), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304111_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Elle soutient qu'elle a séjourné plus de 90 jours à la cité du Mazet à Mas-Thibert, étant née en mars 1970 et ayant résidé dans cette structure jusqu'en décembre 1970.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021852452
20 novembre 2009
20 novembre 2009
possession mais les jugements supplétifs et les copies intégrales qui y sont jointes relevant du tribunal et d'un centre d'état-civil unique pour l'agglomération de Kinshasa, situé dans la commune de Matete
Source officiellePCP JTJ proxi fond
662fe5bfb89538338ecde6ab
29 avril 2024
29 avril 2024
352J-W-B7H-C3ZOW N° MINUTE : JUGEMENT rendu le lundi 29 avril 2024 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 2], Représenté par son syndic le cabinet LEPINAY MALET
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504044_20260226
26 février 2026
26 février 2026
un expert afin de se prononcer sur la nature, l’étendue et l’origine des désordres affectant le logement dont ils sont propriétaires à Saint-Nicolas-de-la Grave (82210), sis route de Douzil, « Clos Manet
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504045_20260226
26 février 2026
26 février 2026
un expert afin de se prononcer sur la nature, l’étendue et l’origine des désordres affectant le logement dont ils sont propriétaires à Saint-Nicolas-de-la Grave (82210), sis route de Douzil, « Clos Manet
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504046_20260226
26 février 2026
26 février 2026
un expert afin de se prononcer sur la nature, l’étendue et l’origine des désordres affectant le logement dont ils sont propriétaires à Saint-Nicolas-de-la Grave (82210), sis route de Douzil, « Clos Manet
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2202249_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'Etat le versement à Me Mallet de la somme de 900 euros.
Source officiellePage 38 sur 441
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