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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
992 résultats pour « Series »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 12
Les emballages utilisés : ― nombre, type, numéros d'identification (cote du certificat et numéro de série) ; ― poids brut. 3.3.
Article préliminaire
Ne relèvent pas de la maintenance lourde, les opérations programmées pour une série de véhicules ferroviaires et qui ont trait à leur reconstruction en fin de potentiel, leur modernisation ou leur transformation ; 5° “Entreprise ferroviaire”, toute entreprise
Article Annexe 1
bronzage sont définies aux dispositions des alinéas 1° et 3° de l'article 1er du décret n° 2013-1261 du 27 décembre 2013 et du dernier alinéa de l'article 2 du même décret. 5°-2 Références de l'appareil de bronzage : Marque : Nom du modèle : Numéro de série
Article Annexe
L'agent de contrôle et de métrologie : -vérifie la conformité du produit ; -participe au départ de la série de production, par le contrôle des premières pièces produites ; -réalise des contrôles de produits issus de sous-traitance ; -réalise des contrôles
Il travaille seul sur tous les postes sauf commande particulière : ouvrages volumineux ou série importante.
Article Annexe III ter
renseigner systématiquement) ; D.2 : Type-variante-version : (à renseigner systématiquement) (TVV ou bien ex type mines ) MOD ; D.3 : Dénomination commerciale : (à renseigner si elle existe) ; E : Numéro d'identification ou numéro d'ordre dans la série
Article Annexe 4 à l'article A4241-49-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
Entre deux sons consécutifs, l'intervalle doit être d'environ une seconde, sauf pour le signal "une série de sons très brefs" qui doit comporter au moins six sons d'une durée d'un quart de seconde environ chacun, entrecoupés de silences de même durée.
Article D541-382
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 25 > 53
commercial du matériel médical, sa référence produit ; 2° L'identifiant unique des dispositifs du produit prévu à l'article 27 du règlement 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux, le numéro de série
Résumé du référentiel d'emploi L'opérateur de fabrication en maroquinerie industrielle participe à la fabrication en série d'articles de maroquinerie de poche (porte-monnaie, portefeuille...) et de sacs en toutes matières.
Article A123-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 48
lieu d'inscription ou de dépôt ; b) La date de l'inscription ou du dépôt ; c) Le numéro de gestion prévu à l'article A. 123-29 dans le cas des inscriptions ou le numéro du dépôt des actes et pièces, les documents comptables faisant l'objet d'une série
Article R5212-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 75
est tenu : 1° De disposer d'un inventaire des dispositifs qu'il exploite, tenu régulièrement à jour, mentionnant pour chacun d'eux les dénominations commune et commerciale du dispositif, le nom de son fabricant et celui du fournisseur, le numéro de série
Article 2
mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont effectuées conformément aux tableaux de correspondance ci-après : TABLEAU N° 1 Directeur d'établissement de tri postal, directeur d'établissement des télécommunications, receveur et chef de centre hors série
Article 21
A défaut d'accord, la dotation en pièces consommables et réparables est proportionnelle au volume de matériels roulants faisant l'objet d'un transfert par rapport au parc total de matériels roulants de la même série et dont SNCF Voyageurs est propriétaire
Article ANNEXE 4
matériaux ; Techniques ; techniques de préparation (squelette, taxidermie, exemplaire séché, plastination, liquide conservateur,...) lorsqu'il s'agit de collections d'histoire naturelle ; techniques de fabrication (artisanale, manufacturée, industrielle, série
Article 56-1
Chaque table de baccara ou d'écarté porte un numéro d'ordre distinct ; les numéros des tables des différents jeux de cartes forment une série unique et ininterrompue et ne doivent jamais être changés en cours de saison.
. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 : français (Durée : 3 heures ; coefficient 4) Réponse à une série de questions à partir d'un ou plusieurs documents portant sur un sujet d'actualité et rédaction d'un commentaire.
Article 140.18
L'organisme doit être conforme aux normes pertinentes de la série des normes EN ISO 17000. 2. Les personnels de l'organisme habilité assurent les activités pour lesquelles la société est habilitée, en utilisant le français ou l'anglais. 3.
Résumé du référentiel d'emploi Le sellier est un ouvrier qualifié qui confectionne, à l'unité ou en petites séries, des sièges, des habillages et aménagements intérieurs pour les véhicules automobiles, pour les différents matériels de transport en commun
LEGIARTI000051352061
véhicules (annexe XIII partie 2 section L du règlement 2021/535/ UE) ; -l'attribution du caractère hors route, pour les véhicules non conformes aux paragraphes 4. 2a ou 4. 3a de la partie A de l'annexe I du règlement UE 2018/858. (5) A l'exception de la série
Article Annexe 4
Dans les situations où la pièce justificative aurait déjà été transmise lors d'une précédente facturation par voie électronique pour la même série d'acte, le masseur-kinésithérapeute transmet alors les informations nécessaires à l'identification de la
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