Entretien, examen approfondi, mise à l'essai en cours d'exploitation, révision et réparation des embarcations de sauvetage, des canots de secours, des engins de mise à l'eau et des dispositifs de largage 1.

Article 4

—

à tester la culture générale du candidat 3 heures 1 2° Epreuve professionnelle écrite comportant une analyse de dossier dans le domaine choisi par le candidat 5 heures 3 3° Epreuve écrite de langue (version) 1 heure 1 4° Entretien

Article 3-1

—

En l'absence de demande présentée en application de l'article 3, l'administration peut, après un entretien avec l'intéressé, décider de proposer au fonctionnaire reconnu inapte à titre permanent à l'exercice des fonctions correspondant à son grade, qui

Article 20

—

Cette évaluation, qui donne lieu à un entretien individuel, comporte obligatoirement une appréciation de la manière de servir, de la compétence professionnelle et des acquis de la formation continue.

Article 5

—

En cas de manque d'assiduité constaté par le directeur de l'Ecole, l'indemnité de formation est réduite au prorata du nombre de jour d'absence injustifiée, après entretien avec l'élève, pour le mois au cours duquel ce manque est constaté.

Article 334-3.10

—

la forme d'un rapport, dont un exemplaire devra être conservé à bord, et d'une étiquette fixée à l'extérieur de la balise, sur laquelle devraient être indiqués le nom du prestataire de services d'entretien à terre et la date à laquelle le prochain entretien

Article Tableau n° 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus et relevant du régime agricole de protection sociale.

Article R1331-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

Code de la santé publique

Les bâtiments accueillant des locaux d'habitation et leurs abords ainsi que les parties à usage commun des bâtiments d'habitation collectifs font l'objet d'un entretien satisfaisant, assuré notamment par la réalisation périodique des mesures et travaux

Article 2

—

. - L'épreuve d'admission suivante : Un entretien de trente minutes permettant d'apprécier la personnalité, les motivations, le parcours et les réalisations du candidat à partir d'un dossier présentant son expérience professionnelle (coefficient 1).

Article R6153-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 14 > 14

Code de la santé publique

Au cours de chacun des stages, ils participent aux entretiens portant sur les dossiers des malades et suivent les enseignements dispensés dans l'établissement de santé.

Article L515-16-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 35 > 51

Code de l'environnement

Pour la détermination du prix d'acquisition, la valeur du bien est appréciée sans tenir compte de la dépréciation supplémentaire éventuelle découlant des servitudes et prescriptions instituées en application des articles L. 515-16-1 et L. 515-16-2.

Article Annexe I

—

des équipements de neutralisation détenus X X 2.2.2 Emploi, mise en oeuvre et entretien des équipements de destruction détenus X X 2.3 Communication. 2.3.1 Emploi, mise en oeuvre et entretien des équipements

Article L1251-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 49 > 86

Code des transports

infrastructure de transport par câbles en milieu urbain relevant de l'article L. 2000-1 confère aux autorités mentionnées à l'article L. 1231-1 et à l'article L. 1241-1 le droit à l'établissement par l'autorité administrative compétente de l'Etat de servitudes

Article L230-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 37

Code de l'urbanisme

Elle mentionne les fermiers, locataires, ceux qui ont des droits d'emphytéose, d'habitation ou d'usage et ceux qui peuvent réclamer des servitudes.

Article R622-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 38

Code du patrimoine

de la culture, comprend : 1° La dénomination ou la désignation et les principales caractéristiques de ces objets et ensembles historiques mobiliers ; 2° L'indication de l'immeuble et de la commune où ils sont conservés, et, le cas échéant, de la servitude

Article L622-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 97

Code du patrimoine

Le classement pourra donner lieu au paiement d'une indemnité représentative du préjudice résultant pour le propriétaire de l'application de la servitude de classement d'office.

Article 4

—

. - L'épreuve d'admission consiste en un entretien avec le jury visant à apprécier les aptitudes et la motivation du candidat à exercer les fonctions d'un bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure ainsi qu'à reconnaître les acquis de son

Article 5

—

. - L'épreuve d'admission consiste en un entretien avec le jury visant à apprécier les aptitudes et la motivation du candidat à exercer les fonctions d'un bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle ainsi qu'à reconnaître les acquis de

Article 1

—

. - Concours externe : Entretien avec le jury permettant d'apprécier les qualités de réflexion, la formation et, le cas échéant, l'expérience professionnelle du candidat (durée : 20 minutes ; coefficient 4).

Article 5

—

. - Epreuve orale d'admission Entretien avec le jury visant à apprécier les aptitudes et la motivation du candidat à exercer le métier de technicien supérieur principal de l'économie et de l'industrie ou de technicien supérieur en chef de

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