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15 203 résultats pour « mauritanienne du 19 juin 1961 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 25 juin 2019 Art. 3

Article 1

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 juin 2020 Art. annexe

Article 3

—

- Arrêté du 30 juin 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 juin 2016 Art. 3

Article 2

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 25 juin 2019 Art. 3

Article 2

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 30 juin 2008 Art. 4

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 30 juin 2008 Art. 3

Article 32

—

- Arrêté du 18 juin 2002 Art. 2, Art. 3

Article 1

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 25 juin 2019 Art. 3

Article 2

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 juin 2017 Art. 2

LEGIARTI000046757441

—

A créé les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 juin 2016 Annexe III

LEGIARTI000046757439

—

A créé les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 juin 2016 Annexe II

Article 7

—

I. - Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter du 1er juin 2023.

LEGIARTI000046018747

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 juin 2010 Art. null

Article 5

—

Les sommes visées à l'article 4 du présent arrêté seront versées le 30 juin 1990.

Article 1

—

La loi des 20 mai - 3 juin 1874 sur l'aumônerie militaire est abrogée.

Article 1

—

a modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 23 juin 1972 Art. 2

Article 1

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 juin 2002 Art. 3

Article 5

—

A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°68-619 du 29 juin 1968

Article 4

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 24 juin 2009 Art. null

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