L'appelant conclut à la condamnation de madame [E] [T] à lui payer le montant de la moitié du prêt, soit la somme de 23.003 euros.

Renault Clio », DIT que dans le dispositif du jugement le paragraphe suivant : « ATTRIBUE à Madame [S], les meubles meublants du domicile conjugal, le domicile conjugal et le véhicule Renault Clio »

l'arrêt doit mentionner l'accomplissement de cette formalité légale ; que dès lors en se bornant à relever que les témoins ont régulièrement déposé devant elle, sans mentionner expressément qu'ils ont prêté

neufs ; que la société BOUTEILLE EXCELSIOR justifie d'un volume total de 54 véhicules commandés en mars 2010 par des particuliers et du même nombre le mois suivant; que dans ces conditions, le volume

[N] se rendait sur son lieu de travail au volant de son véhicule personnel. Elle conteste la force probante des attestations de M. [P] et de M.

en ce qu'il dit que la créance détenue par l'association Le Grand Calme sur la société Grand Calme vacances au titre du prix des immobilisations transférées à celle-ci est une créance au titre d'un prêt

Y... est redevable à l'égard de Mme X... de la somme de 2 286 € représentant la moitié du prix de vente du véhicule Nissan acquis à leurs deux noms.

des dysfonctionnements à partir de 2017 et un véhicule de remplacement a été mis à sa disposition par le vendeur. 2.

[W] [J] sollicitant pour sa part le remplacement de son véhicule par un véhicule identique dénué de défaut ou par un autre véhicule de marque Peugeot modèle 5008. M.

La société Ultracar, devenue Hello Automobiles, a pour activité la vente, l'entretien et la réparation de véhicules légers et exerce cette activité à [Localité 5]. 2.

le véhicule financé a été cédé sans justification.

dit que la créance de Anne X... à l'égard de l'indivision s'élève à la somme de 1. 479 € au titre des taxes foncières 2002, 2003, 2004 ainsi qu'à la somme de 16. 806, 53 € au titre des échéances du prêt

En l’espèce, il apparaît que sur le véhicule de M.

souscrit auprès de la société Diac, à titre subsidiaire, le remplacement de son véhicule au titre de la garantie légale de conformité par la société Gueudet, en tout état de cause, la condamnation in

- si la jurisprudence a pu assimiler au vendeur professionnel d'un véhicule le vendeur particulier exerçant la profession de mécanicien, encore faut-il que les compétences techniques qu'on lui prête

consacrer à l'amélioration de l'immeuble commun sis à LA CHAPELLE SOUS AUBENAS ainsi qu'aux édifications sur son terrain propre et ne disposait donc plus de revenus, a contracté le 14 avril 1988 un prêt

spéciale des revenus fonciers ;Les actes et tout document relatif aux donations et successions ;La liste des comptes et avoirs avec leur domiciliation ;Les contrats d’assurance ;Les cartes grises des véhicules

spéciale des revenus fonciers;Les actes et tout document relatif aux donations et successions ;La liste des comptes et avoirs avec leur domiciliation ;Les contrats d’assurance ;Les cartes grises des véhicules

spéciale des revenus fonciers ;Les actes et tout document relatif aux donations et successions ;La liste des comptes et avoirs avec leur domiciliation ;Les contrats d’assurance ;Les cartes grises des véhicules

par Michel Y... de 400 000 francs sans fixation d'un taux d'intérêts, ni échéancier de remboursement, l'achat d'un véhicule 4/4 à Michel Z..., dont la preuve du paiement n'est toujours pas rapportée,