Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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10 337 résultats pour « Emmanuel JULLIEN RÉPUBLIQUE »
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EXTRAIT
Article 2
Le présent arrêté prend effet au 1er août 1993 et sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 10
Le ministre de l'éducation est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 2
Le présent arrêté, qui prend effet au 1er octobre 2000, sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 9
Le présent arrêté prendra effet au 1er janvier 2002 et sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 14
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er janvier 1987.
Article 2
Le présent arrêté, qui entre en vigueur le 1er janvier 2010, sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 2
Le présent arrêté, qui prend effet au 1er octobre 2000, sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 4
Le directeur des lycées et les recteurs sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet au 1er janvier 1998.
Article 6
Le directeur du Trésor est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 2
Le présent arrêté, qui prend effet au 1er octobre 2000, sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 10
Le conseil d'Etat se compose, 1° Du vice-président de la République, président ; 2° De quarante conseillers d'Etat.
Article 3
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 8
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 3
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 3
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 4
Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 3
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 31 décembre 2023.
Article 3
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 31 décembre 2023.
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