de la défense dans le cadre des opérations de restructuration de la défense réalisées entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2014 peuvent faire l'objet de cessions à l'euro symbolique et avec complément de prix différé aux communes les plus fortement

Article Annexe 2

—

SIE-C Fort-de-France - Ville. Saône-et-Loire. SIE-C Mâcon. Pyrénées-Orientales. SIE-C Perpignan-Agly. Guadeloupe. SIE-C Basse-Terre - Sud. Puy-de-Dôme. SIE-C Clermont-Ferrand - Nord-Est. Doubs. SIE-C Besançon-Ouest.

Article 228-4.11

—

Les tuyautages de cale ne doivent pas traverser les soutes à combustible liquide, les citernes de ballast et les soutes de doubles-fonds, sauf s'il s'agit de tuyaux en acier de fort échantillonnage. 7.

Article Annexe

—

Il a de fréquents contacts internes et externes (riverains, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, entreprises, concessionnaires...) exigeant de fortes compétences relationnelles et rédactionnelles.

Article 2

—

eaux douces de surface, eaux intérieures, eaux littorales, eaux côtières, eaux de transition, masse d'eau de surface, masse d'eau littorale, masse d'eau cours d'eau, masse d'eau plan d'eau, masse d'eau de transition, masse d'eau côtière, masse d'eau fortement

Article Annexe I

—

412832 PEN-HIR Cherbourg D98768 PENEKE Auray C64486 PERCEVAL Auray 109950 PICCANIN Brest B18277 PILIKANT Nantes 642472 POULMIC Lorient F31965 PROFESSEUR GOSSET Fécamp 249710 PYGMEE Toulon 211667 SAINT-MAUDET Concarneau 165014 SAMSARA Fort-de-France

Article R1131-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 20

Code de la santé publique

Lorsqu'il existe une forte probabilité que l'information de la parentèle n'aura pour objet que le conseil génétique donné dans le cadre d'un projet parental, le prescripteur oriente la personne vers un médecin œuvrant au sein d'une équipe pluridisciplinaire

Article Annexe

—

Le travail en équipe ne se rencontre que dans le cadre d'installations à forte technicité ou lorsque le volume de travail est important.

Article L356-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 49

Code des assurances

de surveillance sont composés en majorité des mêmes personnes ou qu'elles sont placées sous une direction unique en vertu d'un contrat ou de clauses statutaires ; b) Soit un ensemble d'entreprises fondé sur l'établissement de relations financières fortes

Article 1

—

Ordonnateur de rattachement Centre interarmées du soutien à la mobilité à Brest (Finistère) 12 500 000 0 0 Le directeur du centre interarmées du soutien à la mobilité Direction du commissariat -Groupement de base de défense Antilles (stationnée à Fort-de-France

Article Annexe

—

Les coffres-forts doivent être certifiés A2P classe I E minimum (JO du 13 avril 2003) ou répondre aux spécifications techniques ou procédés de fabrication en vigueur dans un Etat membre de l'Union européenne, un Etat partie à l'accord instituant l'Espace

Article L152-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 05

Code de l'urbanisme

Dans les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de 50 000 habitants figurant sur la liste prévue à l'article 232 du code général des impôts et dans les communes de plus de 15 000 habitants en forte croissance démographique figurant

Article D561-32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 34

Code monétaire et financier

d'opérations suspectes dans des secteurs sensibles aux fraudes à la TVA de type carrousel, tels que les secteurs de l'informatique, de la téléphonie, du matériel électronique, du matériel électroménager, de la hi-fi et de la vidéo ; 5° La progression forte

Article L719-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 36

Code de l'éducation

des personnels assimilés, des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, des étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue, au scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle au plus fort

Article D312-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 83 > 79

Code monétaire et financier

.) : le compte est débité des frais perçus par la banque à chaque utilisation des services de banque à distance ; 5° Frais de location de coffre-fort : le compte est débité des frais de location d'un coffre-fort ; 6° Frais de mise en place d'un virement

LEGIARTI000049370250

—

de France Le Havre 6711 Fort de France 6871 Antilles Maritime Saint-Martin Saint-Martin (baie du Marigot) Le Havre 6566 Antilles Maritime La Réunion en provenance de Martinique Saint Denis Fort de France 13 296

LEGIARTI000048725501

—

L'Observatoire de la Côte d'Azur apporte à Université Côte d'Azur ses missions nationales d'observation, le rayonnement international de ses très grands programmes d'instrumentation et de recherche en astrophysique et en géosciences et une très forte

Article 1

—

régional de Bordeaux (33) ; - centre hospitalier régional de Brest (29) ; - centre hospitalier régional de Caen (14) ; - centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ; - centre hospitalier régional de Dijon (21) ; - centre hospitalier régional de Fort-de-France

Article Annexe B

—

Pour le seul régime général, la dynamique des recettes serait encore plus forte : + 4,0 % en moyenne.

Article 2

—

Paralympiques ” en tout ou partie sur le territoire de la Ville de Paris (75) : - du 8 août au 11 août 2024, le site de “l'Hôtel de ville - zone A”, situé place de l'Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, entre la rue de Lobau, la place Saint-Gervais et la rue François-Miron

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