Codes de loi français

Article annexe III

Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans Perdrix Chevreaux Agneaux de lait Petit

Article 1

Les licences de pêche dans les eaux françaises du lac Léman sont de quatre types : 1re catégorie : Grande pêche ; 2ème catégorie : Petite pêche (avec sardinières, sans sardinières) ; 3ème catégorie : Pêche aux lignes.

Article MS 69

L'exploitant doit disposer en permanence d'un stock de petites fournitures de rechange des modèles utilisés tels que lampes, fusibles, vitres pour déclencheurs manuels à bris de glace, cartouches de gaz inerte comprimé, etc.

Article 2

frais relatifs à la santé, aux transports, aux repas pris sur le lieu scolaire ou de travail, aux loisirs et à la culture ; - s'agissant des dépenses personnelles des membres du ménage de plus de quatorze ans : les dépenses quotidiennes ainsi que les petites

Article 1

: 1° Leur conjoint, partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou concubin ; 2° Leurs parents, enfants, frères et sœurs ainsi que leurs conjoints, partenaires liés par un pacte civil de solidarité ou concubins ; 3° Leurs grands-parents, leurs petits-enfants

Article R557-6-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

Les autres produits explosifs qui ne sont pas soumis à l'article R. 2352-47 du code de la défense portent un numéro de type, de lot ou de série ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la petite taille, la forme ou la conception

Article R613-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 86 > 88

Pour l'application de l'article L. 613-55-1, l'exclusion prévue au II de cet article de certains engagements utilisables pour un renflouement interne a notamment pour objet d'éviter que les dépôts éligibles des personnes physiques et des micro, petites

Article R313-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 73

I. – Une créance garantie au sens de l'article L. 313-42 ne peut être mobilisée par application des dispositions de cet article que dans la limite du plus petit des montants ci-dessous : 1. Le montant du capital restant dû de cette créance ; 2.

Article D113-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 52 > 33

l'agriculture, par le préfet pour tenir compte du chargement, de la part de l'activité principale non agricole pour les exploitants pluriactifs, de la part de la surface agricole utile située en zone défavorisée et de la bonification pour les élevages de petits

Article 2

précisées par avis à la batellerie ou en application de l'article 20 du présent règlement, ne doit pas excéder les valeurs ci-après : Règles générales : 30 km/h sur le Rhône et sur les sections en rivière de la Saône en aval d'Auxonne ; 15 km/h sur le Petit

Article 10 ter

A dater du 13 mai 2015, les véhicules neufs des catégories internationales M et N faisant l'objet d'une réception nationale par type de petites séries (NKS), telle que définie à l'article 23 de la directive 2007/46/CE susvisée, sont conformes aux prescriptions

LEGIARTI000022970363

Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Etienne-de-Fontbellon, Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Félicien, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-Jean-Chambre

Article Annexe

Ecluse et pont métallique à l'entrée du canal de Sylveréal du coté du Petit Rhône. Département des Bouches-du-Rhône Fleuve le Rhône : 1° Grande branche ou Grand Rhône. Pont de Trinquetaille. 2° Petite branche ou Petit Rhône.

LEGIARTI000039233402

Fédération des très petites entreprises (FTPE). Fédération syndicale unitaire (FSU). Groupement des producteurs exportateurs de bananes. Institut de coopération franco-caraïbe.

LEGIARTI000023891234

GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B B 0,50 PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs B 0,50 LIEUDITS FLORIMONT, FURSTENTUM, KESSLER, KITTERLE, SAERING, MARCKRAIN, SCHLOSSBERG RIESLING B, MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS

Article Annexe 22

Boulevard Roland-Dorgelès jusqu'au chemin du Petit-Fontainieu. Chemin du Petit-Fontainieu jusqu'à l'impasse de la Pouponnière, Impasse de la Pouponnière.

Article Annexe 28

Limite nord-ouest de la parcelle DM 0001 exclue jusqu'à la rue Jean-Texcier. Rue Jean-Texcier jusqu'à l'intersection de la rue Alphonse-Daudet avec l'avenue de la Grand'Mare.

Article Annexe 13

Rue Alphonse-Daudet jusqu'à l'allée Jean-Marie-de-Montmartel. Allée Jean-Marie-de-Montmartel jusqu'à la limite nord de la parcelle AC 54. Limite nord de la parcelle AC 54 jusqu'à la limite de la parcelle AC 65.

Article 1

CFTC : institut syndical de formation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (ISF-CFTC), 128, avenue Jean-Jaurès, 93697 Pantin Cedex.