conclu un "avenant n° 2" à ce marché, qui avait pour objet, d'une part, d'augmenter la somme allouée à la société "Etablissements Marcel Leblanc" pour les travaux relatifs à quatre logements mentionnés

cour d'appel ; Sur le premier moyen : Attendu que le sous-participant et la Bred font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande de nullité de la convention de pool signée le 26 juillet 1990 alors

Par courrier recommandé daté du 5 octobre 2004, Marcel Y... notifie à Patrick X... son licenciement.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 juin 1992 qui, pour vol, falsification de chèques et usage, tentative d'escroquerie et abus de confiance, l'a condamné à

Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 septembre 1986) que la société des Etablissements Piers et compagnie (société Piers), la société Marcel

Xavier D... , domicilié [...] , 2°/ à Mme Marcelle Z..., veuve D... , domiciliée [...] , 3°/ à Mme Béatrice D... , épouse A..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

G... à l’école élémentaire Marcel Cachin au titre de l’année scolaire 2024-2025 a été signée par Mme E...

(décédé), Jean Louis Y... ayant droit de Marcel Y... (décédé), Jean Pierre Y... ayant droit de Marcel Y... (décédé) Sylvaine Z... A...

Par la présente requête, la société Marcel Conseil demande l’annulation de cette décision.

Gillot et Martel, juges, avait constaté l'état de cessation des paiements de la Compagnie Industrielle X... , avait prononcé l'ouverture de son redressement judiciaire et l'avait étendu à plusieurs

Marcel X...

A ALORS ASSIGNE LES CAUTIONS MARCEL ET ROBERT X... EN PAIEMENT DU PRET DE 200.000 FRANCS ; QUE LA COUR D'APPEL, CONSTATANT QUE LA PRODUCTION DE JACQUES Y... AU PASSIF DE LA S.E.B.T.P.G.

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Jacqueline Y..., épouse X..., demeurant ..., tous deux agissant comme ayants droit de leur mère décédée, Marcelle Y..., défendeurs à la cassation ;

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, du 20 septembre 1993 qui, sur renvoi après cassation et après relaxe du prévenu pour chasse en contravention des prescriptions

Par suite, la SAS Fromagerie Marcel Petite n'est pas fondée à soutenir que l'établissement considéré revêt un caractère commercial.

Il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit quatre marches au niveau de l'entrée principale.

pour 108 759 francs avaient en partie été réglés par une traite de FC Construction pour 62 558 francs, paiement justifié par deux fausses factures ; "alors que le faux punissable suppose une altération

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 8 mai 1978, Marcel X... et Yvonne Y... ont consenti à leurs deux enfants, M.