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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000053608829

—

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Accord d'établissement relatif à la mise en place de l'équipe de week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042578108

—

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Accord relatif à la poursuite des activités en équipe de suppléance de week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038002208

—

7 septembre 2018

7 septembre 2018

AVENANT 2 MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE LE WEEK END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052368031

—

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Un Accord d'Entreprise relatif à l'Astreinte sur les Week-Ends et Jours Fériés

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036936229

—

8 décembre 2017

8 décembre 2017

un avenant N° 9 sur la mise en place d'une équipe de suppléance week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051466338

—

20 mars 2025

20 mars 2025

Accord sur la mise en oeuvre du repos compensateur de nuit et week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036706787

—

1 février 2018

1 février 2018

UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE WEEK END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049042868

—

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU WEEK-END ET DES JOURS FERIÉS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043951597

—

9 juillet 2021

9 juillet 2021

Accord sur l'organisation de la maintenance en Week-End au sein de l'Ets de LHF

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037594319

—

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Accord d'établissement à durée déterminée relatif aux équipes de week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043853558

—

8 juillet 2021

8 juillet 2021

accord d'établissement sur la mise en place d'équipes de suppléance de week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046050317

—

16 juin 2022

16 juin 2022

Un accord portant sur la mise en place d'équipes de suppléance le week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038865619

—

9 juillet 2019

9 juillet 2019

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041724128

—

13 décembre 2019

13 décembre 2019

organisation des week-ends de travail et des jours de repos des aides à domicile

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043122444

—

14 décembre 2020

14 décembre 2020

ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE LE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043270636

—

9 décembre 2020

9 décembre 2020

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DU TRAVAIL DE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041825481

—

10 octobre 2019

10 octobre 2019

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DU TRAVAIL DE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051236539

—

2 janvier 2025

2 janvier 2025

UN AVENANT N°82 A L'ACCORD DES EQUIPES DE SUPPLEANCE DU WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038752568

—

26 février 2019

26 février 2019

Accord d'Etablissement sur les horaires de travail équipe week end maintenance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048900226

—

2 août 2023

2 août 2023

Avenant n°1 au protocole d'accord relatif aux permanences du week-end

Source officielle

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