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48 908 résultats pour « aide moniteur chargé de conduire un stage de jeunes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 29

—

Il sera institué, dans chaque exploitation minière, des cours primaires d'apprentissage ou à l'échelon régional, de groupe ou de bassin, des écoles d'apprentissage et d'éducation professionnelle, ayant pour but d'éduquer les jeunes au métier de mineur

Article L4111-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 37 > 62

Code du travail

dispensant un enseignement technique ou professionnel, ainsi que ceux des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés aux 2°, a du 5° et 12° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles accueillant des jeunes

Article 1

—

La qualification professionnelle et l'insertion sociale des jeunes gens et jeunes filles de seize à dix-huit ans constituent une obligation nationale.

Article D312-10-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 89 > 94

Code de l'action sociale et des familles

dans les conditions prévues par le III de l'article L. 241-6, l'établissement ou le service fournit, à l'appui de la demande qu'il adresse à la commission susmentionnée, un projet d'orientation de cet enfant ou de ce jeune.

Article Annexe III

—

de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées, option principale aïkido, X X X CQP (*) “ assistant professeur d'arts martiaux ” mention “ aïkido ” ou “ aïkibudo ” ou CQP “ moniteur d'arts martiaux ” mention “ aïkido ” ou “ aïkibudo ” ou

Article A821-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20

Code de commerce

Le maître de stage établit à l'issue du stage un rapport sur les conditions de déroulement du stage qu'il transmet au conseil régional.

Article 3

—

de placement, en application du code de la justice pénale des mineurs, des articles 375 à 375-8 du code civil, du code pénal et du décret du 18 février 1975 fixant les modalités de mise en œuvre d'une action de protection judiciaire en faveur des jeunes

Article 2

—

de placement, en application du code de la justice pénale des mineurs, des articles 375 à 375-8 du code civil, du code pénal et du décret du 18 février 1975 fixant les modalités de mise en œuvre d'une action de protection judiciaire en faveur des jeunes

Article 5

—

sociale et du logement, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

Article 2

—

sociale et du logement, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

Article 2

—

Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, le ministre de la santé et des solidarités, le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité

Article 5

—

Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, le ministre de la santé et des solidarités, le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité

Article R321-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 43 > 82

Code forestier (nouveau)

En cas d'égalité de suffrages, le candidat le plus jeune est déclaré élu. Le préfet de région proclame les résultats du scrutin, dresse en double exemplaire le procès-verbal des opérations et le fait signer par les scrutateurs.

Article Annexe III

—

Ces stages figurent sur une liste de terrains de stage mis au choix des étudiants issus du troisième cycle long des études odontologiques.

Article Annexe I

—

Récépissé de dépôt de dossier de demande Le préfet de ........... atteste qu'un dossier de demande de la catégorie B du permis de conduire a été déposé en préfecture concernant le (la) candidat(e) : ....................................................

Article 25

—

Il est créé un fonds d'appui aux expérimentations en faveur des jeunes et de leur engagement pour des causes d'intérêt général.

Article L5544-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 21

Code des transports

Le travail de nuit est interdit aux jeunes travailleurs.

Article 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 68 > 52

Arrêté du 7 mars 1986 modifiant l'arrêté du 16 mai 1980 relatif aux conditions d'admission dans les établissements de formation au diplôme d'Etat d'assistant de service social.

aux épreuves instituées par l'article 7 ci-dessus est arrêtée par une commission de six membres : - le directeur du centre de formation, rapporteur devant la commission ; - trois formateurs, dont un assistant de service social ayant la qualité de moniteur

Article Annexe II

—

EMPLOIS ÉCHELONS (indices bruts) Echelon de stage 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12(*) Assistante sociale 299 326 344 373 389 423 453 485 520 551 593 Directrice de crèche 363 378 394

Article Annexe I

—

EMPLOIS ÉCHELONS (indices bruts) Echelon de stage 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Assistante sociale 294 321 340 367 386 423 453 485 520 551 593 Directrice de crèche 358 373 394

Page 39 · 48 908 résultats

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