Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 694 résultats pour « animateurs de stage »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 694 résultats pour « animateurs de stage »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R4332-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07
chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage
Article R4341-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07
chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage
Article R4342-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07
chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage
Article R4361-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07
chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage
Article R4362-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07
chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage
Article R131-11-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 60 > 46
Le stage de sensibilisation à la sécurité routière prévu par le 2° de l'article 131-5-1 est dispensé, dans les conditions fixées par les articles R. 223-5 à R. 223-13 du code de la route, par les personnes agréées selon les modalités définies par ces
Article 10
n'utilisant pas des fréquences assignées par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ; 2° Œuvres cinématographiques d'art et d'essai figurant sur la liste établie par le président du Centre national du cinéma et de l'image animée
Article 3
Pour investir les sommes inscrites à son compte, l'entreprise de production doit déposer au Centre national du cinéma et de l'image animée, dans le mois qui suit les prises de vues, un dossier composé des documents suivants : 1.
Article D212-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 46 > 92
Le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est délivré au titre de la spécialité " perfectionnement sportif " ou de la spécialité " animation socio-éducative ou culturelle " et d'une mention disciplinaire, pluridisciplinaire
Article 3
Le centre international de Valbonne comprend un centre de stages et un centre d'hébergement.
Article 3-1
Lorsque l'agent se déplace à l'occasion d'un stage, il peut prétendre :
Article 1
Il est institué auprès du Centre national du cinéma et de l'image animée une commission chargée de donner un avis au Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les conditions dans lesquelles un service visé à l'article 15 du décret n° 92-882 du 1er septembre
Article L114-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 88
Le Centre national du cinéma et de l'image animée établit chaque année un rapport, qui rend compte du rendement et de l'emploi prévisionnels des taxes et prélèvements et autres produits qu'il perçoit ou qui lui sont affectés en application des dispositions
Article L413-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 50 > 07
Est régie par l'article L. 8271-4 du code du travail la transmission par les agents de contrôle mentionnés à l'article L. 8271-1-2 du même code aux agents du Centre national du cinéma et de l'image animée de tous renseignements et tous documents nécessaires
Article Annexe II
-Note de stages pratiques Cette note correspond à la moyenne des notes proposées par chaque maître de stage des juridictions suivantes : III.
Article D343-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 99
collectif obligatoire ; 2° Aux organismes de formation au titre de la réalisation du stage collectif de vingt et une heures.
Article 71
2D conception/fabrication des éléments Filière animation 2D lay out Filière animation 2D animation Filière animation 2D traçage, scan et colorisation
Article 4
Le passage des stagiaires en première année de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat est déterminé au vu de l'ensemble des notes obtenues au cours du stage.
Article 16
Lorsque l'étudiant a accompli des actes incompatibles avec la sécurité des personnes prises en charge, le directeur de l'institut de formation, en accord avec le responsable du lieu de stage, et le cas échéant la direction des soins, peut décider de la
Article 4
La formation en milieu professionnel comprend quatre périodes de stages à réaliser en milieu professionnel.
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