. – Est considéré comme un jeu vidéo tout logiciel de loisir mis à la disposition du public sur un support physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d'interactions

Article Annexe Ia

—

Ses compétences artistiques et techniques sont exploitées pour participer à la réalisation, finaliser et contrôler numériquement des projets de communication multi supports inhérents au domaine de la création graphique : illustration 2D/3D, animations

Article Annexe II

—

UNITÉ U6 - Arts appliqués et cultures artistiques Le programme sur lequel repose l'unité est défini par : - l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques des classes préparant au baccalauréat professionnel

Article Annexe V

—

Modes d'évaluation Les activités, les documentations artistiques et techniques, les compétences évaluées et le degré d'exigence sont semblables quel que soit le mode d'évaluation.

Article Annexe V

—

Pour atteindre l'objectif assigné, il devra mobiliser ses connaissances artistiques, technologiques, professionnelles et autres savoir-faire pour résoudre chaque partie du projet.

Article 1

—

professionnelle Direction générale des patrimoines et de l'architecture Chef du bureau de la protection des monuments historiques Chef du bureau du pilotage et de la tutelle des services publics d'archives Direction générale de la création artistique

Article Annexe IIb

—

2,5 Ponctuel écrit 2h30 Ponctuel 2h30 CCF Sous-épreuve E52 : Histoire-géographie et enseignement moral et civique U52 2,5 Ponctuel écrit 2h Ponctuel 2h CCF E6 : Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

Article Annexe

—

Institut national d'histoire de l'art Institut national de recherches archéologiques préventives Institut national du patrimoine Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture Organismes Centre artistique

Article R161-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 89

Code de la sécurité sociale

et de la pêche maritime et de l'Institution de retraite complémentaire de l'enseignement et de la création mentionnée à l'article 1er du décret n° 62-420 du 11 avril 1962 modifié relatif au régime d'assurance vieillesse complémentaire commun aux artistes

Article L4424-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 92

Code général des collectivités territoriales

La collectivité territoriale de Corse finance, construit, équipe et entretient les collèges, les lycées, les établissements publics d'enseignement professionnel, les établissements d'enseignement artistique, les établissements d'éducation spéciale, ainsi

Article 1716 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 42 > 87

Code général des impôts

I. – Les droits de mutation à titre gratuit, l'impôt sur la fortune immobilière et le droit de partage peuvent être acquittés par la remise d'œuvres d'art, de livres, d'objets de collection, de documents, de haute valeur artistique ou historique, ou d'immeubles

Article 14

—

Toutefois, pour les artistes du ballet, l'âge de référence est fixé à 42 ans, pour les artistes des chœurs, il est fixé à 60 ans et, pour les musiciens de l'orchestre, les chefs de chant et les pianistes, il est fixé à 62 ans.

Article Annexe II b

—

Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF Sous-épreuve E52 : histoire-géographie- enseignement moral et civique U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF E6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

Article Annexe II b

—

2,5 Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF Sous-épreuve E52 : Histoire-géographie et Éducation civique U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF E6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

Article 1

—

d'études universitaires générales Economie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur économie et gestion ; - de l'arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts, aux licences et aux maîtrises du secteur artistique

Article Préambule

—

D'autre part, la culture artistique, les connaissances et les savoir-faire appliqués aux métiers de la facture instrumentale, s'affirment comme les bases essentielles et indispensables à toute pratique.

LEGIARTI000032109343

—

L'ensemble de ces activités se structure autour de trois grands objectifs : l'éducation à l'environnement social et culturel, l'éducation artistique, l'éducation à la communication humaine, à l'autonomie et à la coopération.

Article Annexe IIb

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Sous-épreuve E51 U51 2,5 Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF Sous-épreuve E52 U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF E6- Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

Article PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS

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GRILLES DES CRÉDITS I - Le premier cycle d'arts plastiques Tronc commun du cursus conduisant au diplôme national d'art (DNA) Semestres 1 et 2 Nombre de crédits : 30 Nombre de crédits : 30 Initiation aux techniques et aux pratiques artistiques

Article Annexe I

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cinéma d'art et d'essai Décret n° 2002-568 du 22 avril 2002 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai Commission interministérielle d'agrément pour la conservation du patrimoine artistique

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