CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

925 résultats pour « chauffagiste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

6309b3e8a521cdc5630b7a2b

Appel

26 août 2022

26 août 2022

pris des antalgiques, avoir suivi des séances de kinésithérapie et des soins chez un étiopathe et avoir réduit depuis 2012-2013, du fait de ces lombalgies, son activité professionnelle (plombier chauffagiste

Source officielle

Page 39 sur 47

← PrécédentSuivant →
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154b74e929a9d8fa39f7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Enfin, les diverses prestations relatives à l'intervention d'un plombier, d'un chauffagiste et d'une maintenance pour l'ascenseur ne sont pas en lien direct avec les travaux réalisés par la société AMG

Source officielle
CA

1ère Chambre

627df7810d41e0057d43e24a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[K] [V], plombier chauffagiste, que les dégâts qu'il a constatés sur le tableau de commande de la chaudière étaient issus de dégradations commises par des rongeurs.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9e3a4cdc6046d47d9c729

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[K], plombier-chauffagiste et co-gérant de l'entreprise [F] [S], atteste être intervenu le 3 juillet 2020 dans la [Adresse 3] pour une suspicion de fuite et n'avoir décelé aucune anomalie après contrôle

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686d609fa2273490db107956

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

intervenues dans le cadre de l’aménagement de l’appartement objet du litige en 2013, la société VOLUMES ARCHITECTURES D’INTERIEUR en qualité de maître d’œuvre, la société FLUIDAIR en qualité de plombier – chauffagiste

Source officielle
CA

3ème Chambre

65b363b01d7564000872df7a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

pour réaliser certains travaux et que l'entreprise qu'il a mandatée s'est heurtée au refus des intimés qui lui ont refusé l'accès à l'immeuble, ce qui a été également le cas pour l'intervention du chauffagiste

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305721_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

S'il verse au dossier deux promesses d'embauche et de contrat de travail datées du 8 décembre 2022 et du 16 octobre 2023 pour un poste de plombier-chauffagiste, en l'absence de justificatif de travail

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300886

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

d'autre part, pour l'activité d'importation, de négoce et de distribution de chauffe-eau, chauffages solaires, panneaux solaires et petits matériels éoliens et accessoires, et non pour celle de chauffagiste

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162cc2ffea1086acdbe41b0

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

24 avril 2009, de faire rempli par ses employés, une fiche de dotation nominative de matériel de sécurité ; - a transmis les 29 janvier et 2 octobre 2009 les candidatures d'un frigoriste et d'un chauffagiste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163821496ce96677bf0ff64

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

février 2007 : il n'est pas contesté que cette panne est intervenue en soirée après la fermeture des bureaux du gestionnaire de l'immeuble et que face à l'urgence Madame [C] [O] a fait intervenir le chauffagiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92749

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

X...qui est plombier chauffagiste, et non pas électricien comme cela est indiqué dans le jugement, est intervenu ponctuellement en novembre 1996, 12 ans avant le sinistre, pour poser la canalisation de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a6

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Philippe Y..., artisan plombier-chauffagiste, a effectué des travaux de plomberie et de climatisation en 2003 à la demande de M. Jean-Christophe X... dans un local appartenant à la S. C. I.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200547

Cassation

2 avril 2015

2 avril 2015

mesures nécessaires pour l'en préserver ; que le FIVA produit un courrier daté du 17 avril 2008 émanant de la CRAMIF qui ne contient que des généralités sur les risques présentés par le poste de chauffagiste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201262

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

[P], technicien chauffagiste, lesquels concordaient sur le fait que les biens immobiliers de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100074_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

décision du maître de l'ouvrage d'ajourner l'exécution des travaux du lot n° 11 " Plomberie sanitaire ventilation " et indique avoir affecté à l'exécution de ce lot un chef d'équipe, un plombier chauffagiste

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01724_20240318

Admin. Appel

18 mars 2024

18 mars 2024

B..., employé par la société Spr Bâtiment, en tant que chauffagiste, depuis juillet 2016, dans un premier temps à temps partiel, puis à temps plein à compter du 1er juillet 2018, est associé de cette société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300625_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

au titre de son exercice clos en 2017 et l'application, pour déterminer le chiffre d'affaires de cet exercice, d'un coefficient de 3,49 " par cohérence avec les pratiques du secteur des plombiers/chauffagistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2409929_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

5 février 2025, la compagnie AXA France IARD, représentée par Me Tetreau, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) condamner in solidum la société BUREAU VERITAS, la société AXIMA CONCEPT, chauffagiste

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

626a2f6671469e057d789aca

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

mai 2018 qu'il avait des soucis avec le thermostat de la chaudière qui était hors d'usage et ne coupait pas le chauffage, ce qui engendrait une surconsommation, et avec le radiateur du salon qui ne chauffait

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7205b201587f74be0382

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[L] peut être recherchée pour avoir continué de circuler alors que son véhicule chauffait anormalement'.

Source officielle